Table des Matières
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14 Directives de transport
Ce produit N'EST PAS considéré comme produit dangereux pour le transport conformément à la loi sur le
transport de matières dangereuses.
15 Directives
Directives CE :
Directives nationales :
16 Autres indications
Toutes les informations fournies ci--avant reposent sur l'état actuel de nos connaissances. L'objectif est de
fournir, sur la base des connaissances acquises, une description de nos produits au niveau de la sécurité
et non pas de garantir des propriétés déterminées.
Sauf autorisation préalable de notre part, le produit ne pourra être utilisé qu'aux fins prévues ci--avant.
Toute application divergente des fins prévues peut entraîner des risques qui ne sont pas décrits dans la
présente fiche.
Pour tout complément d'information relatif à l'application de ce produit, veuillez vous reporter aux fiches
techniques.
178 de 189
Directive CE sur les fiches tecniques de sécurité 91/155/CEE
Directive CE pour les préparations dangereuses 88/379/CEE
Directive cadre CE sur les déchets 91/156/CEE
Directive CE pour déchets dangereux 91/689/CEE
Loi sur le transport de matières dangereuses
Loi sur le régime des eaux (WHG)
Loi sur les produits chimiques (ChemG)
Décret sur les matières dangereuses (GefStoffV)
Loi sur les déchets et le circuit des produits (KrW--AbfG)
Loi fédérale sur la protection contre les immissions (BImschG)
Directive technique air (TA--Luft)
BA KR 30, 60--4 KS, F, KR C4 08.11.00 fr
Manuel
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