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11/21/96
1. Date de fabrication : mois et année
2. Poids nominal brut du véhicule : calculé en prenant
la somme de tous les poids nominaux bruts des
essieux du véhicule.
3. Poids nominaux bruts des essieux : calculés en
considérant chaque élément d'un système d'essieu -
y compris la suspension, l'essieu, les roues et les
pneus - et en utilisant la plus petite capacité
d'élément comme valeur pour le système.
Fig. 1.2, Étiquette d'attestation des États-Unis
Étiquettes de la norme de
sécurité des véhicules
automobiles canadiens
(NSVAC)
Au Canada, les tracteurs équipés d'une sellette
d'attelage sont homologués à l'aide d'une étiquette de
«déclaration de conformité» et du sceau national
canadien de sécurité (Fig. 1.4), qui sont fixés au
montant arrière gauche de la portière. Par ailleurs, les
Identification du véhicule
étiquettes pour les pneus et les jantes (Fig. 1.5) sont
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également fixées au montant arrière gauche de la
portière.
S'ils ont été achetés pour être utilisés au Canada, les
camions fabriqués sans porte-charge et les tracteurs
sans sellette d'attelage sont homologués par une éti-
f080053
quette de «déclaration de conformité» similaire à la
Fig. 1.2. Cette étiquette doit être apposée par le fabri-
cant qui met la dernière touche au véhicule. Cette
étiquette sera située sur le montant arrière de la por-
tière gauche; elle atteste que le véhicule respecte tous
les règlements NSVAC pertinents en vigueur à la date
de fin de fabrication.
Étiquettes pour les pneus et
les jantes
Les étiquettes pour les pneus et les jantes attestent de
la bonne combinaison des pneus et des jantes qui
peuvent être installés sous le véhicule en fonction du
poids brut que peut supporter l'essieu. Les pneus et les
09/28/98
Fig. 1.3, Étiquette d'attestation de véhicule incomplet,
f080023
É.-U.
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