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NOTA :
1. Dans certains cas, l'enregistreur de
données d'événement peut ne pas enre-
gistrer
de
données
(une
l'alimentation de la batterie par exemple).
En plus des autres données recueillies au
cours de l'enquête approfondie qui fait
suite à un accident, les données électro-
niques peuvent être utilisées par Chrysler
et d'autres personnes afin d'en apprendre
davantage sur les causes possibles des
accidents et des blessures qui en décou-
lent, aux fins d'évaluation et d'amélioration
du rendement des véhicules. Non seule-
ment une telle enquête est-elle entreprise
par Chrysler, mais les clients, les sociétés
d'assurance, les représentants du gouver-
nement et les chercheurs professionnels
en matière d'accidents qui sont associés
aux universités, aux hôpitaux et aux socié-
tés d'assurance, pourraient en faire la
demande.
perte
de
Si Chrysler entreprend une enquête (sans
égard à qui en fait la demande),
l'entreprise ou le représentant qu'il aura
désigné doit d'abord obtenir la permission
de l'entité chargée de la garde du véhi-
cule (habituellement le propriétaire ou le
locataire du véhicule) avant d'accéder
aux données électroniques enregistrées,
à moins qu'il ait reçu une ordonnance d'un
tribunal compétent pour télécharger ces
données (par exemple, en vertu d'un
mandat). Si l'entité chargée de la garde
du véhicule l'exige, une copie des don-
nées lui sera remise. Les données géné-
rales qui ne désignent pas de véhicules
ou d'accidents précis peuvent être pu-
bliées aux fins d'intégration dans des ba-
AVANT DE DÉMARRER VOTRE VÉHICULE
ses de données sur les accidents comme
celles que tiennent à jour le gouvernement
américain et différents États ou provinces.
Les données de nature délicate, telles que
celles qui pourraient permettre de recon-
naître un conducteur, un véhicule ou un
accident en particulier, seront traitées en
toute confidentialité. Chrysler ne divul-
guera les données confidentielles à au-
cune tierce partie, sauf si:
1. Elles sont utilisées aux fins de recher-
che, par exemple pour faire correspondre
des données à un accident particulier
dans une base de données, à condition
que la confidentialité des renseignements
personnels soit par la suite préservée.
2. Elles sont utilisées pour la défense de
Chrysler en cas de litige concernant l'un
de ses produits.
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