Dodge Ram Chassis Cab 2008 Manuel Du Propriétaire page 52

AVANT DE DÉMARRER VOTRE VÉHICULE
2. Dans certains cas, l'enregistreur de
données d'événement peut ne pas enre-
gistrer de données (une
l'alimentation de la batterie par exemple).
En plus des autres données recueillies au
cours de l'enquête approfondie sur un
accident, les données électroniques peu-
vent servir à DaimlerChrysler et à d'autres
organismes pour mieux comprendre les
causes des accidents et des blessures
qui en découlent, et pour évaluer et amé-
liorer le rendement des véhicules. En plus
des enquêtes sur les
qu'entreprend DaimlerChrysler,
clients, les sociétés d'assurance, les re-
présentants du gouvernement et les cher-
cheurs professionnels,
exemple aux universités, aux hôpitaux et
aux sociétés d'assurance, peuvent de-
mander de telles enquêtes.
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Si DaimlerChrysler entreprend une en-
quête (peu importe l'initiative), la société
perte de ou son représentant désigné doit obtenir
la permission du détenteur approprié du
véhicule (habituellement le propriétaire ou
le locataire) avant d'accéder aux données
électroniques enregistrées, à moins qu'un
tribunal ne l'ordonne (p. ex., en vertu d'un
mandat). Si l'entité chargée de la garde
du véhicule l'exige, une copie des don-
nées lui sera remise. Les données géné-
rales qui ne désignent pas de véhicules
ou d'accidents précis peuvent être pu-
accidents
bliées aux fins d'intégration dans des ba-
les
ses de données sur les accidents comme
celles que tiennent à jour le gouvernement
américain et différents États ou provinces.
associés par
Les données de nature délicate, telles que
celles qui pourraient permettre de recon-
naître un conducteur, un véhicule ou un
accident en particulier, seront traitées en
toute confidentialité. DaimlerChrysler ne
divulguera les données confidentielles à
aucune tierce partie, sauf dans les cas qui
suivent :
1. Elles sont utilisées aux fins de recher-
che, par exemple pour faire correspondre
des données à un accident particulier
dans une base de données, à condition
que la confidentialité des renseignements
personnels soit par la suite préservée.
2. Elles sont utilisées pour la défense de
DaimlerChrysler en cas de litige concer-
nant un de ses produits.
3. Elles sont réquisitionnées par la police
au moyen d'un mandat juridique.
4. Elles doivent être divulguées en vertu
d'une loi ou d'un règlement.