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NOTA :
1. Un événement de quasi-déploiement
survient lorsque les capteurs des sacs
gonflables détectent une importante dé-
célération révélant habituellement une
collision qui n'est pas suffisamment grave
pour déployer les sacs gonflables.
2. Dans certains cas, l'enregistreur de
données d'événement peut ne pas enre-
gistrer
de
données
(une
l'alimentation de la batterie par exemple).
En plus des autres données recueillies au
cours d'une enquête approfondie sur un
accident, les données électroniques peu-
vent permettre à Chrysler LLC et à d'au-
tres organismes de mieux comprendre les
causes des accidents et des blessures
qui en découlent ainsi qu'à évaluer et
améliorer le rendement des véhicules. En
plus des enquêtes sur les accidents
qu'entreprend Chrysler LLC, les clients,
les sociétés d'assurance, les représen-
tants du gouvernement et les chercheurs
professionnels, associés par exemple aux
universités, aux hôpitaux et aux sociétés
d'assurance, peuvent demander de telles
enquêtes.
Si Chrysler LLC entreprend une enquête
(peu importe l'initiative), la société ou son
perte
de
représentant désigné doit obtenir la per-
mission du détenteur approprié du véhi-
cule (généralement le propriétaire ou le
locataire) avant d'accéder aux données
électroniques enregistrées, à moins qu'un
tribunal ne l'ordonne (par exemple, en
vertu d'un mandat). Si l'entité chargée de
la garde du véhicule l'exige, une copie
des données lui sera remise. Les données
générales qui ne désignent pas de véhi-
cules ou d'accidents précis peuvent être
AVANT DE DÉMARRER VOTRE VÉHICULE
publiées aux fins d'intégration dans des
bases de données sur les accidents
comme celles que tiennent à jour le gou-
vernement américain et différents États ou
provinces. Les données de nature déli-
cate, telles que celles qui pourraient per-
mettre de reconnaître un conducteur, un
véhicule ou un accident en particulier,
seront traitées en toute confidentialité.
Chrysler LLC ne divulguera les données
confidentielles à aucune tierce partie, sauf
dans les cas qui suivent :
1. Elles sont utilisées aux fins de recher-
che, par exemple pour faire correspondre
des données à un accident particulier
dans une base de données, à condition
que la confidentialité des renseignements
personnels soit par la suite préservée.
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