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G G A A R R A A N N T T I I E E L L I I M M I I T T É É E E B B R R P P É É T T A A T T S S - - U U N N I I S S E E T T
C C A A N N A A D D A A : : 2 2 0 0 2 2 3 3 C C A A N N - - A A M M ® ® A A T T V V
P P O O R R T T É É E E D D E E L L A A G G A A R R A A N N T T I I E E L L I I M M I I T T É É E E
Bombardier Produits Récréatifs inc. (« BRP ») garantit ses véhicules tout-terrain
(« VTT ») Can-Am 2023 vendus par les concessionnaires de VTT Can-Am
agréés (tel que définis ci-après) aux États-Unis et au Canada contre tout vice de
conception ou de fabrication pour la période décrite ci-dessous. La présente ga-
rantie limitée deviendra nulle et non avenue si : (1) Le VTT a été utilisé dans le
cadre d'une course ou de toute autre compétition, à n'importe quel moment, mê-
me par un propriétaire antérieur; ou (2) une modification du VTT a entraîné une
altération de son fonctionnement, de ses performances ou de sa durée de vie,
ou le VTT a été modifié dans le but de changer son utilisation première.
Les pièces et accessoires qui ne sont pas installés à l'usine ne sont pas couverts
par cette garantie limitée.
Veuillez vous reporter au texte de la garantie limitée applicable aux pièces et
accessoires.
L L I I M M I I T T E E S S D D E E R R E E S S P P O O N N S S A A B B I I L L I I T T É É
LA PRÉSENTE GARANTIE EST CONVENUE ET REMPLACE TOUTE AUTRE
GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS ET SANS RESTREIN-
DRE TOUTE GARANTIE DE VALEUR MARCHANDE OU TOUTE GARANTIE
DE CONVENANCE À DES FINS OU UN USAGE PARTICULIER. DANS LA ME-
SURE OÙ ON NE PEUT Y RENONCER, LA DURÉE DES GARANTIES IMPLI-
CITES SE LIMITE À CELLE DE LA GARANTIE EXPRESSE. LES DOMMAGES
IMPRÉVUS ET INDIRECTS NE SONT PAS COUVERTS EN VERTU DE LA
PRÉSENTE GARANTIE. CERTAINS ÉTATS OU PROVINCES NE PERMET-
TENT PAS LES RENONCIATIONS, RESTRICTIONS ET EXCLUSIONS SUS-
MENTIONNÉES; PAR CONSÉQUENT, CES DERNIÈRES PEUVENT NE PAS
VOUS CONCERNER. LA PRÉSENTE GARANTIE CONFÈRE DES DROITS
PRÉCIS, AINSI QUE D'AUTRES DROITS ET RECOURS POUVANT VARIER
SELON LES ÉTATS OU LES PROVINCES.
Ni un distributeur, ni un concessionnaire BRP, ni aucune autre personne n'est
autorisée à faire des déclarations ou des représentations, ou encore à offrir des
conditions garanties à propos du produit, qui sont autres que celles stipulées par
la présente garantie limitée.
BRP se réserve le droit de modifier en tout temps la présente garantie limitée, ce-
la n'ayant toutefois aucun effet sur les conditions de garantie applicables et en vi-
gueur lors de la vente des produits.
E E X X C C L L U U S S I I O O N N S S – – N N E E S S O O N N T T P P A A S S C C O O U U V V E E R R T T S S P P A A R R L L A A
G G A A R R A A N N T T I I E E
Les éléments suivants ne sont, en aucune circonstance, couverts par la
garantie :
– L'usure normale;
– Les éléments d'entretien de routine, les mises au point et réglages;
– Les dommages causés par le défaut de se conformer aux normes d'entretien
ou de remisage telles que stipulées dans le Guide du conducteur;
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