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BRP se réserve le droit de modifier en tout temps la présente garantie, cela
n'ayant toutefois aucun effet sur les conditions de garantie applicables et en vi-
gueur lors de la vente des produits.
E E X X C C L L U U S S I I O O N N S S – – N N E E S S O O N N T T P P A A S S C C O O U U V V E E R R T T S S P P A A R R L L A A
G G A A R R A A N N T T I I E E
Les éléments suivants ne sont, en aucune circonstance, couverts par cette
garantie :
– L'usure normale;
– Les éléments d'entretien de routine, les mises au point et réglages;
– Les dommages causés par négligence ou le défaut de se conformer aux nor-
mes d'entretien ou de remisage telles que stipulées dans le Guide du
conducteur;
– Les dommages résultant de l'enlèvement de pièces, de réparations, d'entre-
tien ou de service incorrects, de la modification ou de l'utilisation de pièces et
d'accessoires n'ayant pas été fabriqués ou approuvés par BRP et qui, de son
avis raisonnable, ne sont pas compatibles avec le produit ou affectent de ma-
nière irrévocable l'opération, la performance ou la durabilité du produit, ou en-
core les dommages résultant de réparations effectuées par une personne
n'étant pas un distributeur/concessionnaire VTT Can-Am autorisé;
– Les dommages causés par un usage abusif, une utilisation anormale, la né-
gligence, la compétition, ou encore une utilisation non conforme aux recom-
mandations du Guide du conducteur;
– Les dommages résultant d'un événement extérieur, d'un accident, d'une sub-
mersion, d'introduction de neige ou d'eau, d'un incendie, d'un vol, d'un acte
de vandalisme ou de tout cas de force majeure;
– L'utilisation de carburants, d'huiles ou de lubrifiants ne convenant pas au pro-
duit (voir le Guide du conducteur);
– Les dommages résultant de la corrosion ou de l'exposition aux éléments
naturels;
– Le préjudice résultant de dommages raisonnablement imprévisibles, de dom-
mages indirects ou de tout autres dommages, y compris entre autres le re-
morquage, le remisage, les frais de transport, les appels téléphoniques, la
location, le recours à un taxi, les inconvénients, les couvertures d'assurance,
le remboursement de prêts, les pertes de temps, les pertes de revenus ou le
temps d'absence dû à un travail d'entretien.
D D U U R R É É E E D D E E L L A A G G A A R R A A N N T T I I E E
La présente garantie entrera en vigueur à compter de la première des deux dates
suivantes : (1) la date de livraison au premier acheteur au détail ou; (2) la date à
laquelle le produit est mis en service pour la première fois, et ce pour une période
de :
– SIX (6) MOIS CONSÉCUTIFS, pour utilisation privée ou commerciale.
En AUSTRALIE et en NOUVELLE-ZÉLANDE uniquement, la présente garantie
entrera en vigueur à compter de la première des deux dates suivantes: (1) la
date de livraison au premier acheteur au détail ou; (2) la date à laquelle le produit
est mis en service pour la première fois, et ce pour une période de: (1) vingt-qua-
tre (24) mois consécutifs OU (2) un total de QUINZE MILLE (15 000) kilomètres,
pour une utilisation privée ou professionnelle (selon la première éventualité).
GARANTIE LIMITÉE INTERNATIONALE BRP : 2023 CAN-AM® ATV
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