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La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de services
en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée au-delà de sa date
d'échéance originale.
Veuillez prendre note que la durée ou toutes autres modalités de la garantie sont
sujettes aux lois locales ou nationales qui s'appliquent pour votre pays.
C C O O N N D D I I T T I I O O N N S S D D ' ' A A P P P P L L I I C C A A T T I I O O N N D D E E L L A A G G A A R R A A N N T T I I E E
La présente garantie s'applique seulement si chacune des conditions suivantes
est respectée :
– Le VTT Can-Am 2023 doit être acheté en tant que véhicule neuf et non utilisé
par son premier propriétaire auprès d'un distributeur/concessionnaire VTT
Can-Am autorisé à distribuer des VTT Can-Am dans le pays où la vente a été
conclue;
– Le processus d'inspection de prélivraison prescrit par BRP doit être effectué
et documenté;
– Le produit doit être enregistré en bonne et due forme par un distributeur/
concessionnaire de VTT Can-Am autorisé;
– Le VTT Can-Am 2023 doit être acheté dans l'EEE par un résident de l'EEE,
dans le CEI par un résident de la CEI ou en Turquie par un résident de la Tur-
quie; et
– L'entretien de routine décrit dans le Guide du conducteur doit être effectué
dans les délais prescrits pour que la garantie soit maintenue. BRP se réserve
le droit de rendre la couverture de garantie conditionnelle à la preuve que
l'entretien a été effectué adéquatement.
Si une des conditions précédentes n'est pas rencontrée, BRP n'a pas l'obligation
d'honorer la garantie limitée reliée aux véhicules en question et ce, tant pour une
utilisation privée que commerciale. De telles restrictions sont nécessaires afin
que BRP puisse préserver le caractère sécuritaire de ses produits ainsi que la
sécurité de ses clients et du public.
C C O O M M M M E E N N T T S S E E P P R R É É V V A A L L O O I I R R D D E E L L A A P P R R O O T T E E C C T T I I O O N N D D E E L L A A
G G A A R R A A N N T T I I E E
Le consommateur doit cesser d'utiliser le VTT dès la découverte d'une anomalie.
Le consommateur doit aviser un distributeur/concessionnaire VTT Can-Am dans
les deux (2) mois suivant la découverte d'un vice; il doit également lui donner un
accès raisonnable au produit ainsi qu'un délai raisonnable pour le réparer. Le
consommateur doit présenter au distributeur/concessionnaire VTT Can-Am une
preuve d'achat du produit et doit signer le bon de réparation avant le début des
réparations afin de valider une demande de travail sous garantie. Toute pièce
remplacée en vertu de la présente garantie limitée devient la propriété de BRP.
Veuillez prendre note que le délai de notification est soumise à la législation na-
tionale ou locale applicable dans le pays du client.
O O B B L L I I G G A A T T I I O O N N S S D D E E B B R R P P
Dans la mesure où la loi le permet, les obligations de BRP en vertu de la pré-
sente garantie se limitent, à son choix, soit à réparer les pièces qui, dans des
conditions normales d'utilisation, d'entretien et de service, présentent un vice, ou
soit à remplacer ces pièces par des pièces d'origine VTT Can-Am neuves, sans
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