Mentions Légales - Brainlab KICK 2 Guide D'utilisation

Mentions légales
1.2 Mentions légales
Droit d'auteur
Les informations brevetées contenues dans le présent guide sont protégées par le droit d'auteur.
La reproduction ou traduction de tout ou partie du présent manuel requiert l'autorisation expresse
écrite de Brainlab.
Marques de commerce de Brainlab
• Brainlab
• Kick
Informations relatives aux brevets
Ce produit peut être couvert par un ou plusieurs brevets déposés ou en instance
d'enregistrement. Pour plus de détails, voir : www.brainlab.com/patent.
Marquage CE
Instructions de mise au rebut
Lorsqu'un dispositif médical arrive au terme de sa vie fonctionnelle, nettoyez-le pour éliminer tous
les biomatériaux et écarter les risques biologiques puis mettez-le au rebut conformément à la
législation en vigueur.
Signalement des incidents liés au produit
Vous êtes tenu de signaler tout incident grave lié à ce produit à Brainlab, et si vous êtes en
Europe, aux autorités nationales compétentes en matière de dispositifs médicaux.
Vente aux États-Unis
Selon les lois fédérales des États-Unis, la vente de ce dispositif doit être effectuée par ou sur
ordre d'un médecin.
8
®
est une marque de commerce de Brainlab AG.
®
est une marque déposée de Brainlab AG.
Le marquage CE indique que le produit Brainlab respecte les exigences fonda-
mentales de la directive 93/42/CEE du Conseil relative aux dispositifs médi-
caux.
Selon cette directive, la station de navigation Kick 2 est un produit de clas-
se IIb.
Les équipements électriques et électroniques doivent impérativement être éliminés
conformément aux dispositions prévues par la loi. Pour plus d'informations sur la di-
rective DEEE (Déchets d'équipements électriques et électroniques) ou sur les sub-
stances pouvant être présentes dans l'équipement médical, visitez le site :
www.brainlab.com/sustainability
Guide d'utilisation technique et du système Rév. 1.5 Station de navigation Kick 2