Mentions Légales - Brainlab CIRQ Manuel D'utilisation Du Matériel

Mentions légales
1.2 Mentions légales
Droit d'auteur
Les informations brevetées contenues dans le présent guide sont protégées par le droit d'auteur.
La reproduction ou traduction de tout ou partie du présent manuel requiert l'autorisation expresse
écrite de Brainlab.
Marques de commerce de Brainlab
• Brainlab
• Buzz
• Cirq
• Curve
• Kick
Marques de commerce de fabricants tiers
Spiggle & Theis Medizintechnik
Medizintechnik GmbH.
Informations relatives aux brevets
Ce produit peut être couvert par un ou plusieurs brevets déposés ou en instance
d'enregistrement. Pour plus de détails, voir : www.brainlab.com/patent.
Consignes de mise au rebut
Une fois qu'un dispositif médical atteint le terme de sa durée de vie, débarrassez-le de tout
biomatériau/élément à risque biologique puis mettez-le au rebut dans le respect des législations
et réglementations en vigueur.
Enregistrement, évaluation et autorisation des produits chimiques (REACH)
REACH est la loi européenne sur les produits chimiques, appliquée afin de renforcer la protection
de la santé humaine et de l'environnement face aux risques que représentent les produits
chimiques. L'identification d'une substance comme étant très à risque et son ajout à la liste
REACH impliquent certaines obligations légales pour les importateurs, producteurs et
fournisseurs d'un article contenant ladite substance. Brainlab demande aux fournisseurs
d'indiquer si et dans quelles proportions les substances figurant sur la liste sont contenues dans
leurs produits. Pour plus d'informations sur les processus REACH chez Brainlab, contactez-nous
ici :
www.brainlab.com/reach/
Vente aux États-Unis
Selon les lois fédérales des États-Unis, la vente de ce dispositif doit être effectuée par ou sur
ordre d'un médecin.
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est une marque de commerce de Brainlab AG.
®
est une marque de commerce de Brainlab AG.
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et Cirq Arm System sont des marques de commerce de Brainlab AG.
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est une marque de commerce de Brainlab AG.
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est une marque de commerce de Brainlab AG.
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Ne mettez les équipements électriques et électroniques au rebut que conformément
aux dispositions prévues par la loi. Pour plus d'informations sur la directive relative aux
DEEE (Déchets d'équipements électriques et électroniques) ou sur les substances
pouvant être présentes dans l'équipement médical, visitez le site www.brainlab.com/
weee/
est une marque de commerce de Spiggle & Theis
Guide d'utilisation du matériel Rév. 1.1 Support d'instrument Cirq