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LeMaitre XenoSure Mode D'emploi page 16

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LeMaitre Vascular, Inc. garantit que des précautions raisonnables ont été
prises lors de la fabrication du présent dispositif. Sauf si expressément
stipulé dans la présente, LEMAITRE VASCULAR (LORSQU'IL EST UTILISÉ DANS
CETTE SECTION, CE TERME DÉSIGNE LEMAITRE VASCULAR, INC., SES SOCIÉTÉS
AFFILIÉES ET LEURS EMPLOYÉS, DIRECTEURS GÉNÉRAUX, DIRECTEURS,
RESPONSABLES ET AGENTS RESPECTIFS) NE GARANTIT D'AUCUNE MANIÈRE,
EXPRESSE OU IMPLICITE, LE DISPOSITIF, QUE CELA SOIT PAR L'EFFET D'UNE
LOI OU AUTRE (NOTAMMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ
MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN BUT PARTICULIER) ET DÉCLINE TOUTE
RESPONSABILITÉ À CET ÉGARD. LeMaitre Vascular ne prétend d'aucune
façon qu'un traitement spécifique avec lequel ce dispositif est utilisé est
approprié ou non, l'acquéreur étant le seul en mesure de l'affirmer. La
présente garantie limitée ne s'appliquera pas en cas d'abus ou de violation,
ainsi que de non-respect des instructions de conservation de ce dispositif
par l'acquéreur ou tout autre tiers. Le seul recours en cas de violation de la
présente garantie limitée sera le remplacement ou le remboursement du
dispositif (à la seule discrétion de LeMaitre Vascular) à la suite de la restitu-
tion de ce dernier à LeMaitre Vascular par l'acquéreur. La présente garantie
expirera à la date de péremption du dispositif.
EN AUCUN CAS, LEMAITRE VASCULAR NE SAURAIT ÊTRE TENUE RESPONS-
ABLE EN CAS DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, PARTICULIERS, PUNITIFS
OU EXEMPLAIRES. EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE LEMAITRE
VASCULAR CONCERNANT LE PRÉSENT DISPOSITIF, QU'ELLE DÉCOULE D'UNE
QUELCONQUE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, DES TERMES D'UN CONTRAT,
D'UN DÉLIT CIVIL, D'UNE RESPONSABILITÉ SANS FAUTE OU AUTRE, NE
POURRA DÉPASSER MILLE DOLLARS (1 000 USD), QUE LEMAITRE VASCULAR
AIT ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE LADITE PERTE ET NONOBSTANT
L'ÉCHEC DE LA FIN PRINCIPALE DUDIT RECOURS. CES LIMITATIONS SONT
APPLICABLES À TOUTE RÉCLAMATION DE TIERS.
Une date de révision ou de publication de ces instructions a été incluse au
dos du Mode d' e mploi à l'attention de l'utilisateur. Si vingt-quatre (24)
mois se sont écoulés entre cette date et l'utilisation du produit, l'utilisateur
devra contacter LeMaitre Vascular pour vérifier si d'autres informations
concernant le produit ont été publiées.

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