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Termes et conditions d'utilisation
Garanties
a)
Garantie exclusive. La seule garantie d'OMRON est que ce produit est exempt de défauts de matériaux ou
de main-d'œuvre pour une période de douze mois (ou toute autre durée spécifiée par écrit par OMRON) à
compter de la date de la vente par OMRON. OMRON rejette toute autre garantie, explicite ou induite.
b)
Limites. OMRON N'OFFRE AUCUNE GARANTIE OU DÉCLARATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT
L'ABSENCE DE TOUTE CONTREFAÇON, LA QUALITÉ MARCHANDE OU L'ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER DES PRODUITS. L'ACHETEUR RECONNAÎT QU'IL A DÉTERMINÉ, À SA PROPRE DISCRÉTION, QUE
LES PRODUITS RÉPONDRONT AUX EXIGENCES DE LEUR UTILISATION PRÉVUE. OMRON décline en outre
toute garantie et responsabilité de quelque nature que ce soit en cas de réclamation ou de dépenses
découlant d'une violation de l'utilisation des produits ou de tout autre droit de propriété intellectuelle.
c)
Recours de l'acheteur. La seule obligation d'OMRON sera, à la discrétion d'OMRON, de (i) remplacer (dans la
forme initialement livrée, l'acheteur étant responsable des frais de main-d'œuvre pour la dépose ou le
remplacement de celui-ci) le produit non conforme, (ii) de réparer le produit non conforme, ou (iii) de
rembourser ou créditer l'acheteur d'un montant égal au prix d'achat du produit non conforme ; toutefois,
en aucun cas OMRON ne peut être tenu responsable de la garantie, de la réparation, de l'indemnisation ou
de toute autre demande concernant des produits, à moins que l'analyse d'OMRON ne confirme qu'ils ont
été manipulés, stockés, installés et entretenus correctement et n'ont pas fait l'objet de contaminations,
d'une utilisation anormale ou d'une mauvaise utilisation ou de modifications inappropriées. Le renvoi de
produit par l'acquéreur doit être approuvé par écrit par OMRON avant expédition. Les entreprises OMRON
ne seront pas responsables de l'adéquation ou l'inadéquation ou des conséquences d'une utilisation des
produits avec toute forme de composants électriques ou électroniques, circuits, assemblages de systèmes
ou tout autre matériau, substance ou environnement. Tout conseil, recommandation ou information
donné oralement ou par écrit ne saurait être considéré comme une modification ou un ajout à la garantie
ci-dessus.
Pour plus d'informations publiées, veuillez consulter le site http://www.omron.com/global/ ou contacter
votre représentant OMRON.
Limitation de responsabilité, etc.
LES ENTREPRISES OMRON NE SERONT PAS TENUES POUR RESPONSABLES DES DOMMAGES SPÉCIFIQUES,
INDIRECTS, SECONDAIRES, DES PERTES D'EXPLOITATION, DE PRODUCTION OU DES PERTES COMMERCIALES EN
QUELCONQUE RAPPORT AVEC LES PRODUITS, QUE LES DOMMAGES AIENT UN FONDEMENT CONTRACTUEL,
QU'ILS SOIENT FONDÉS SUR LA GARANTIE, LA NÉGLIGENCE OU LA STRICTE RESPONSABILITÉ.
En outre, en aucun cas, la responsabilité des entreprises OMRON ne pourra être engagée pour un montant
supérieur au prix de vente du produit concerné.
Conformité d'utilisation
Les entreprises OMRON ne garantissent pas la conformité de leurs produits aux normes, codes ou
réglementations applicables en fonction de l'utilisation des produits par le client. OMRON fournira, à la demande
de l'acheteur, les rapports de certification d'un organisme tiers identifiant les caractéristiques et limitations
d'utilisation s'appliquant aux produits. Ces informations ne suffisent pas à définir de manière complète
l'adéquation du produit à des produits finaux, machines, systèmes ou autres applications ou utilisations.
L'acheteur sera le seul responsable pour déterminer l'adéquation du produit spécifique aux applications, produits
ou systèmes de l'acheteur. L'acheteur assume la responsabilité de l'application dans tous les cas.
N'UTILISEZ JAMAIS LE PRODUIT POUR UNE APPLICATION IMPLIQUANT DES RISQUES ÉLEVÉS POUR LA SANTÉ OU
LE MATÉRIEL ET ASSUREZ-VOUS QUE LE SYSTÈME ENTIER A ÉTÉ CONÇU POUR AFFRONTER CES RISQUES ET QUE
LE(S) PRODUIT(S) OMRON EST (SONT) INSTALLÉ(S) CORRECTEMENT POUR L'UTILISATION QUI DOIT EN ÊTRE FAITE
AU SEIN DE L'ÉQUIPEMENT OU DU SYSTÈME.
Produits programmables
Les entreprises OMRON n'assument aucune responsabilité quant à la programmation, par l'utilisateur, d'un
produit programmable, ni des conséquences qui en découlent.
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