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9. Modalités et conditions relatives aux
autres fournisseurs
•
Le Logiciel Telenav utilise la carte et les
autres données concédées à Telenav
par des fournisseurs tiers pour votre
bénéfice et celui d'autres utilisateurs
finaux. Le présent Contrat inclut les
modalités de l'utilisateur final applicables
à ces entreprises (et sont incluses à la fin
de ce Contrat), si bien que votre
utilisation du Logiciel Telenav est aussi
assujettie à ces modalités. Vous
consentez à vous conformer aux
modalités et conditions additionnelles
suivantes, qui sont applicables aux tiers
concédants de licence de fournisseur de
Telenav :
MKC (TME) Canada/United States of America, frCAN, First Printing
Appendices
9.1 Modalités de l'utilisateur final requises
par HERE North America, LLC
Les données (« Données ») sont fournies
uniquement pour votre utilisation personnelle
et non à des fins de revente. Elles sont
protégées par des droits d'auteur, et sont
assujetties aux modalités ainsi qu'aux
conditions qui sont convenues par vous,
d'une part, et Telenav (« Telenav ») et ses
concédants de licence (y compris leurs
concédants de licence et fournisseurs),
d'autre part.
© 2013 HERE. Tous droits réservés.
Les Données concernant les régions du
Canada incluent l'information obtenue avec
la permission des autorités canadiennes,
parmi lesquelles : © Sa Majesté la Reine du
chef du Canada, © Imprimeur de la Reine
pour l'Ontario, © Société canadienne des
postes, GéoBase®, © Ministère des
ressources naturelles du Canada.
HERE détient une licence non exclusive de
l'United States Postal Service® pour publier
et vendre l'information ZIP+4®.
456
© United States Postal Service® 2014. Les
prix ne sont pas établis, contrôlés ou
approuvés par l'United States Postal
Service®. Les marques de commerce et
enregistrements de marques suivants sont
la propriété de USPS : United States Postal
Service, USPS et ZIP+4.
Les Données pour le Mexique comprennent
les données de l'Instituto Nacional de
Estadística y Geografía.
Modalités
Utilisation autorisée. Vous convenez
d'utiliser ces Données avec votre Logiciel
Telenav exclusivement à des fins d'affaires
et personnelles à l'interne pour lesquelles
vous détenez une licence et non pour des
sociétés de service, un temps partagé ou
d'autres objectifs similaires. Par conséquent,
mais sous réserve des restrictions
mentionnées dans les paragraphes suivants,
vous convenez de ne pas autrement
reproduire, copier, modifier, décompiler,
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