Table des Matières
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– Les dommages causés par le défaut de se conformer aux normes d'entretien
et/ou de remisage telles que stipulées dans le Guide du conducteur;
– Les dommages résultant de l'enlèvement de pièces, de réparations, entretien
ou service incorrects, de la modification ou de l'utilisation de pièces n'ayant
pas été fabriquées ou approuvées par BRP, ou encore les dommages résultant
de réparations effectuées par une personne n'étant pas un concessionnaire
BRP autorisé;
– Les dommages causés par un usage abusif, une utilisation anormale, la nég-
ligence, l'utilisation du produit sur une surface autre que la neige, ou encore
une utilisation non conforme aux recommandations du Guide du conducteur;
– Les dommages résultant d'un accident, d'une submersion, d'un incendie, d'un
vol, d'un acte de vandalisme ou de tout cas de force majeure;
– L'utilisation de carburants, d'huiles ou de lubrifiants ne convenant pas au pro-
duit (voir le Guide du conducteur);
– L'ingestion de neige ou d'eau;
– Le préjudice résultant de dommages imprévus, de dommages indirects ou de
tout autre dommage, y compris entre autres le remorquage, le remisage, les
appels téléphoniques, la location, le recours à un taxi, les inconvénients, les
couvertures d'assurance, le remboursement de prêts, les pertes de temps et
les pertes de revenus; et
– Dommage résultant de crampons installés sur la chenille si l'installation ne
respecte pas les instructions de BRP.
4) DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie entrera en vigueur à compter de la première des deux dates
suivantes:
1. La date de livraison au premier acheteur au détail ou;
2. La date à laquelle le produit est mis en service pour la première fois, et ce
pour une période de:
DOUZE (12) MOIS CONSÉCUTIFS, pour utilisation privée ou commerciale. Tou-
tefois, la durée de la garantie d'une motoneige livrée entre le 1
cembre de l'année en cours se terminera le 30 novembre de l'année suivante.
Les composantes reliées aux émissions qui sont inclues dans le tableau
ci-dessous, qui sont installées sur des motoneiges certifiées par l'EPA (voir la
liste ci-dessous), et qui sont enregistrées aux États-Unis, sont couvertes pour
trente (30) mois consécutifs ou 4000 km (2500 mi) d'utilisation, selon le premier
des deux termes atteint. Si les 4000 km (2500 mi) sont atteints durant la période
normale de garantie, les composantes reliées aux émissions continueront d'être
couverts jusqu'à la fin de la période normale de garantie.
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juin et le 1
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