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GARANTIE LIÉE AUX ÉMISSIONS (EPA, É.-U.)
Bombardier Produits Récréatifs Inc. (« BRP ») garantit à l'acheteur et à
chaque propriétaire ultérieur que ce véhicule neuf, y compris toutes les
parties de son système de contrôle des émissions d'échappement et son
système de récupération des vapeurs d'essence, remplissent deux condi-
tions :
1. Ils sont conçus, fabriqués et équipés de telle sorte qu'ils sont co-
nformes au moment de la vente à l'acheteur final avec les exigences
40 CFR 1051 et 40 CFR 1060.
2. Ils sont exempts de défauts de matériaux et de fabrication qui peuvent
les empêcher de répondre aux exigences 40 CFR 1051 et 40 CFR
1060.
Si la condition de garantie est remplie, BRP réparera ou remplacera, à sa
discrétion, toute pièce ou composant avec un défaut de matériau ou de
fabrication qui augmenterait les émissions du moteur de tout polluant ré-
glementé pendant la période de garantie indiquée, sans frais pour le pro-
priétaire, y compris les dépenses relatives au diagnostic et la réparation
ou le remplacement des pièces liés aux émissions. Toutes les pièces
défectueuses remplacées au titre de cette garantie deviennent la propriété
de BRP.
Pour les demandes de garantie en lien avec les systèmes antipollution,
BRP limite le diagnostic et la réparation des pièces liées aux systèmes
antipollution aux concessionnaires Can-Am autorisés, sauf pour des répa-
rations d'urgence, tel que requis par l'article 2 de la liste suivante.
En tant que fabricant, certifiant, BRP ne refusera pas les demandes de
garantie liées aux émissions basées sur une des situations suivantes :
1. Entretien ou autre service effectué par BRP ou par des installations
BRP autorisées.
2. Travaux de réparation de moteur/matériel qu'un opérateur a effectués
pour corriger une situation urgente et dangereuse attribuable à BRP
tant que l'opérateur tente de rétablir le moteur/matériel à sa configura-
tion appropriée dès que possible.
3. Toute action ou inaction de l'opérateur sans rapport avec la demande
de garantie.
4. Entretien qui a été effectué plus fréquemment que ce que BRP reco-
mmande.
5. Tout ce qui est de la faute ou de la responsabilité de BRP.
6. L'utilisation de toute essence qui est couramment disponible lorsque
le matériel fonctionne, sauf si les instructions écrites d'entretien de
BRP affirment que cette essence pourrait nuire au système de contrôle
des émissions du matériel et l'opérateur peut facilement trouver l'es-
sence appropriée. Reportez-vous la section Entretien et celle sur les
spécifications de l essence.
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