Table des Matières
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– Les dommages causés par le défaut de se conformer aux normes d'entre-
tien et/ou de remisage telles que stipulées dans le Guide du conducteur VTT
Can-Am;
– Les dommages résultant de l'enlèvement de pièces, de réparations, entretien
ou service incorrects, de la modification ou de l'utilisation de pièces n'ayant pas
été fabriquées ou approuvées par BRP, ou encore les dommages résultant de
réparations effectuées par une personne n'étant pas un concessionnaire BRP
autorisé;
– Les dommages causés par un usage abusif, une utilisation anormale, la négli-
gence, ou encore une utilisation non conforme aux recommandations du Guide
du conducteur VTT Can-Am;
– Les dommages résultant d'un accident, d'une submersion, d'un incendie, d'un
vol, d'un acte de vandalisme ou de tout cas de force majeure;
– L'utilisation de carburants, d'huiles ou de lubrifiants ne convenant pas au produit
(voir le Guide du conducteur);
– L'ingestion de neige ou d'eau;
– Le préjudice résultant de dommages imprévus, de dommages indirects ou de
tout autre dommage, y compris entre autres le remorquage, le remisage, les
appels téléphoniques, la location, le recours à un taxi, les inconvénients, les
couvertures d'assurance, le remboursement de prêts, les pertes de temps et
les pertes de revenus.
4) DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie entrera en vigueur à compter de la première des deux dates
suivantes: (1) la date de livraison au premier acheteur au détail ou; (2) la date à la-
quelle le produit est mis en service pour la première fois, et pour une période de:
SIX (6) MOIS CONSÉCUTIFS, pour utilisation privée ou commerciale, sauf en ce
qui concerne les composants reliés aux émissions qui sont installés sur les VTT
certifiés EPA et enregistrés aux États-Unis, lesquels sont couverts pour 5 000 km
ou trente (30) mois consécutifs, selon la première éventualité; les composants
reliés aux émissions de vapeurs de carburant sont couverts pour vingt-quatre
(24) mois consécutifs. Pour obtenir une liste des composants actuels reliés aux
émissions, s'adresser à un concessionnaire Can-Am autorisé.
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de services
en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée au-delà de sa date
d'échéance originale.
5) CONDITIONS D'EXÉCUTION DE GARANTIE
La présente garantie ne s'applique seulement si chacune des conditions
suivantes sont remplies:
– Le VTT Can-Am 2010 doit être achetée en tant que véhicule neuf et non utilisé
par son premier propriétaire auprès d'un concessionnaire BRP autorisé à
distribuer des produits Can-Am dans le pays où la vente a été conclue («le
concessionnaire BRP»);
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