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LEGRAND KEOR HPE Manuel De Fonctionnement page 18

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Exclusions
a) Notre garantie ne couvre pas les produits défectueux ou endommagés du fait :
 De leur transport ;
 De défauts d'installation ou de mise en service liés au non-respect par le client des
instructions d'installation et d'utilisation fournies par Legrand ;
 De toute intervention, modification ou tentative de réparation réalisée sans l'accord
écrit spécifique de Legrand ;
 De dommages causés par du personnel non agréé par Legrand ;
 De dommages causés par une utilisation inappropriée, une négligence, un
endommagement volontaire ou une utilisation au-delà des limites autorisées ;
 De dommages résultant de facteurs externes tels que la poussière, un incendie, une
inondation, une défaillance de la climatisation, etc. ;
 Du non-respect des normes de sécurité en vigueur ;
 D'un événement de force majeure (par ex. orage, surtensions, catastrophe naturelle,
incendie, guerre, émeute, etc.) ;
 D'une chute ou d'un déplacement dû à une installation incorrecte ;
 De l'usure ordinaire résultant de l'utilisation correcte et continue de l'appareil.
b) Les dispositifs de protection inclus dans les unités (fusibles et déchargeurs) sont
également exclus de la garantie, sauf si leur défaillance résulte d'un défaut de
composant.
Responsabilité
a) En aucun cas Legrand ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou
indirects, ou de tout autre dommage, quel qu'il soit, lié à l'exécution des services dans le
cadre de la garantie (par ex. possibles interruptions de l'alimentation électrique pendant
les réparations ou coûts d'assemblage et de démontage), excepté dans les cas prévus
par la législation en vigueur.
b) Les conditions de la garantie n'affectent en rien les droits obligatoires conférés à
l'acheteur par la législation en vigueur.
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OMB81276 REV. B
Warnings and general information
Avertissements et informations générales
Avvertenze e informazioni generali

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