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Manuel utilisateur du système d'aspirateur chirurgical à ultrasons CUSA
3.1.2. Pièces à main. Integra doit réparer ou remplacer toute pièce à main
défectueuse couverte par la Garantie par une pièce à main neuve ou
remise à neuf (tout ceci à la discrétion d'Integra) qui doit être couverte par
la même garantie que l'appareil d'origine (une « Pièce à main de
rechange »).
3.2. Modifications de l'Appareil couvert. Le cas échéant, à sa seule discrétion,
Integra peut proposer des modifications de l'Appareil couvert par la Garantie
ou des Spécifications de l'Appareil. Sous réserve de l'approbation du Client et
à ses frais, le Client peut demander à Integra d'apporter des modifications à
l'Appareil couvert par la Garantie ou aux Spécifications. Integra doit alors
apporter ces modifications pour le Client, lesquelles peuvent inclure
l'installation de nouvelles pièces dans l'Appareil, à un prix égal à ceux de la
liste des prix alors en vigueur pour ces modifications, la liste de prix étant
établie par Integra à sa seule discrétion.
4. Contrôle de la qualité.
4.1. Le Client doit maintenir des normes raisonnables de contrôle de la qualité,
d'exploitation, de procédures, de tests de sécurité et d'inspection de l'Appareil
afin de s'assurer que des services d'entretien et de maintenance inutiles ne
soient pas demandés dans le cadre des présentes.
4.2. Le Client doit fournir une contrepartie technique à l'Agent d'entretien
d'Integra dans le cadre de l'assistance lors du diagnostic téléphonique
d'Integra en cas de panne de l'Appareil. Le Client doit raisonnablement
accepter la décision d'Integra quant à la classification des services de
réparation ou d'entretien comme sous garantie ou hors garantie.
5. Limitation de responsabilité.
5.1. La seule responsabilité d'INTEGRA en vertu des garanties décrites à
l'Article 1 est de réparer ou de remplacer, à la seule discrétion d'INTEGRA et
aux frais d'INTEGRA, sous réserve des termes de la présente garantie et des
accords applicables. LES GARANTIES DÉCRITES DANS L'ARTICLE 1 DES
PRÉSENTES SONT EXCLUSIVES ET SONT FOURNIES ET ACCEPTÉES
EN LIEU ET PLACE DE TOUTES LES AUTRES GARANTIES D'INTEGRA OU
DE SES AGENTS D'ENTRETIEN, QU'ELLES SOIENT RELATIVES À LA
QUALITÉ, À LA PERFORMANCE ET AU FONCTIONNEMENT DE
L'APPAREIL, ÉCRITES OU ORALES, EXPRESSES OU IMPLICITES, ET
QU'ELLES SOIENT OU NON IMPUTABLES AU SERVICE RENDU EN
VERTU DE LA GARANTIE. TOUTES LES AUTRES DÉCLARATIONS OU
GARANTIES D'INTEGRA OU DE SES REPRÉSENTANTS, EXPRESSES OU
IMPLICITES, RELATIVES À L'APPAREIL OU AUX SERVICES, AU
DIAGNOSTIC, AUX CONSEILS, À L'ASSISTANCE OU AUX PIÈCES
DEVANT ÊTRE FOURNIES EN VERTU DE LA GARANTIE, Y COMPRIS,
SANS LIMITATION, À LA QUALITÉ MARCHANDE ET À L'ADÉQUATION DE
CES ÉLÉMENTS POUR UN BUT PARTICULIER, SONT EXPRESSÉMENT
EXCLUES DANS LES PRÉSENTES. INTEGRA, SES AYANTS DROIT OU
SES AGENTS D'ENTRETIEN NE DOIVENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS
RESPONSABLES DES PERTES D'UTILISATION, DE REVENUS OU DE
PROFITS OU DE TOUS LES AUTRES DOMMAGES INDIRECTS,
ACCESSOIRES, EXEMPLAIRES, CONSÉCUTIFS, SPÉCIAUX OU AUTRES,
EN RAISON D'UN CONTRAT OU D'UN ACTE ILLICITE RELATIF À LA
GARANTIE, À L'EXÉCUTION OU À UN MANQUEMENT DE LA PART
D'INTEGRA, DE SES AYANTS DROIT ET DE SES AGENTS D'ENTRETIEN
DANS LE CADRE DES PRÉSENTES OU EN VERTU DES PRÉSENTES.
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