Publicité
Garantie
B
Manuel utilisateur du système d'aspirateur chirurgical à ultrasons CUSA
Garantie Integra pour le système d'aspirateur chirurgical à ultrasons CUSA
®
Excel et CUSA
Excel+
1. Garantie.
INTEGRA LIFESCIENCES CORPORATION et ses filiales en propriété exclusive
(« Integra ») garantissent aux distributeurs agréés d'Integra et à l'acheteur
d'origine seulement que chaque nouveau système d'aspirateur chirurgical à
ultrasons CUSA Excel et CUSA Excel+ (ci-après l'appareil ou le produit) est
exempt de défauts de fabrication au niveau des matériaux et de la main d'œuvre,
dans des conditions d'entretien et d'utilisation normales, pour une période d'un
(1) an (sauf disposition contraire expresse relative aux accessoires) à compter de
la date d'émission de la facture par Integra (ou son distributeur agréé) à l'acheteur
d'origine, mais en aucun cas au-delà de la date d'expiration indiquée sur les
étiquettes du produit (ci-après la Période de garantie). Pour ce qui est des produits
vendus par Integra par le biais d'un distributeur agréé d'Integra, l'« acheteur
d'origine » doit inclure l'acheteur de produits Integra à qui le produit est vendu en
premier par le distributeur. L'acheteur d'origine est ci-après désigné Client.
1.1. Couverture. Au cours de la Période de garantie, Integra devra fournir un
service d'entretien et de maintenance à titre gratuit conformément aux
dispositions de l'Article 3 de la présente Garantie, afin que l'Appareil soit
conforme aux spécifications définies dans les manuels utilisateur du système
d'aspirateur chirurgical à ultrasons CUSA Excel et CUSA Excel+, ces manuels
utilisateur pouvant être modifiés de temps à autre par Integra (les
« Spécifications »).
1.2. Exclusions. La Garantie ne doit en aucun cas s'appliquer à la façon
d'entretenir ou d'assurer la maintenance de l'Appareil ou au remplacement de
ses pièces, dans les cas suivants :
(i) utilisation de l'Appareil avec des aiguilles, des conduits et des sets de
tubulure de collecteur et accessoires autres que ceux fabriqués par Integra
LifeSciences ;
(ii) défauts découlant de matériaux ou de pièces fourni(e)s, modifié(e)s ou
conçu(e)s par une personne autre qu'un agent d'entretien agréé d'Integra
(l'« Agent d'entretien » d'Integra) ;
APPENDIX
®
®
Excel/CUSA
Excel+
C
®
C-1
Publicité
