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C-2
Manuel utilisateur du système d'aspirateur chirurgical à ultrasons CUSA
(iii) défauts découlant d'une installation, d'un entreposage ou d'une
utilisation inapproprié(e) ou négligent(e) de l'Appareil ou d'un composant
de celui-ci, y compris, mais sans limitation, l'exploitation de l'Appareil
autrement que conformément aux instructions fournies dans le Manuel
utilisateur ;
(iv) les défauts découlant de méthodes de nettoyage ou de stérilisation
inappropriées ou négligentes ou d'un entretien inadéquat de l'Appareil ;
(v) défauts résultant des services de réparation ou d'entretien de l'Appareil
fournis par des personnes autres qu'Integra et ses représentants agréés ;
(vi) défauts dus à des dommages accidentels subis par l'Appareil, à des
calamités naturelles, à des dommages par énergie électrique, au
dysfonctionnement de l'appareil, à des contraintes inhabituelles, à des
procédures d'exploitation anormales ou déraisonnables ou à des
conditions de fonctionnement extrêmes, et ;
(vii) d'usure normale.
2. Entretien, réparations et remplacement.
2.1. Entretien et réparations. Tous les services d'entretien et de réparation
couverts par cette Garantie peuvent être désignés « réparations sous garantie
» dans le cadre des présentes, et tous les services d'entretien et de réparation
non couverts par cette Garantie peuvent être désignés « réparations hors
garantie ». La seule obligation d'Integra pour les réparations sous garantie est
d'apporter les réglages et assurer les réparations nécessaires conformément à
la présente Garantie. Integra doit facturer au Client les frais standards imposés
par Integra pour toutes les réparations hors garantie effectuées par Integra.
2.2. Remplacement de l'Appareil. L'Appareil défectueux ou la pièce
défectueuse qui est remplacé(e) conformément à la Garantie devient la
propriété d'Integra. Integra se réserve le droit de répondre aux besoins en
pièces de rechange en utilisant les sous-ensembles remis à neuf, à condition
que ces sous-ensembles soient fonctionnellement équivalents aux nouveaux
sous-ensembles et soient couverts par la même garantie que les
sous-ensembles remplacés.
2.3. Notification. Afin de se prévaloir de ses droits dans le cadre de cette
Garantie, le Client ou les distributeurs agréés d'Integra doi(ven)t notifier
immédiatement Integra de tout défaut et donner à Integra toutes les
opportunités possibles pour inspecter les défauts et y remédier.
3. Pièces de rechange et services.
3.1. Les services suivants sont couverts par la Garantie :
3.1.1. Consoles. Integra ou son distributeur, après autorisation à cet effet,
doit, si possible, effectuer la réparation sur site des consoles, et lorsque
cela n'est pas possible ou en est décidé autrement à la seule discrétion
d'Integra, Integra ou le distributeur doit prendre les dispositions
nécessaires et payer les frais nécessaires pour expédier l'Appareil
concerné à l'atelier de réparation choisi. Integra ou son distributeur
autorisé doit à cette fin réparer l'Appareil concerné ou remplacer une
console par une console neuve ou remise à neuf (tout ceci à la discrétion
d'Integra) qui doit être couverte par la même garantie que l'appareil
d'origine.
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