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GARANTIE LIÉE AUX ÉMISSIONS (EPA, É.-U.)
Bombardier Produits Récréatifs inc. («BRP») garantit à l'acheteur et à chaque
propriétaire ultérieur que ce véhicule neuf, y compris toutes les parties de son sys-
tème de contrôle des émissions d'échappement et son système de récupération
des vapeurs d'essence, remplissent deux conditions:
1. Ils sont conçus, fabriqués et équipés de telle sorte qu'ils sont conformes au
moment de la vente à l'acheteur final avec les exigences 40 CFR 1051 et 40
CFR 1060.
2. Ils sont exempts de défauts de matériaux et de fabrication qui peuvent les em-
pêcher de répondre aux exigences 40 CFR 1051 et 40 CFR 1060.
Si la condition de garantie est remplie, BRP réparera ou remplacera, à sa discré-
tion, toute pièce ou composant avec un défaut de matériau ou de fabrication qui
augmenterait les émissions du moteur de tout polluant réglementé pendant la pé-
riode de garantie indiquée, sans frais pour le propriétaire, y compris les dépenses
relatives au diagnostic et la réparation ou le remplacement des pièces liés aux
émissions. Toutes les pièces défectueuses remplacées au titre de cette garantie
deviennent la propriété de BRP.
Pour les demandes de garantie en lien avec les systèmes antipollution, BRP limite
le diagnostic et la réparation des pièces liées aux systèmes antipollution aux
concessionnaires Can-Am autorisés, sauf pour des réparations d'urgence tel que
requis par l'article 2 de la liste suivante
En tant que fabricant, certifiant, BRP ne refusera pas les demandes de garantie
liées aux émissions basées sur une des situations suivantes:
1. Entretien ou autre service effectué par BRP ou par des installations BRP autori-
sées.
2. Travaux de réparation de moteur/matériel qu'un opérateur a effectués pour
corriger une situation urgente et dangereuse attribuable à BRP tant que l'opé-
rateur tente de rétablir le moteur/matériel à sa configuration appropriée dès
que possible.
3. Toute action ou inaction de l'opérateur sans rapport avec la demande de garan-
tie.
4. Entretien qui a été effectué plus fréquemment que ce que BRP recommande.
5. Tout ce qui est de la faute ou de la responsabilité de BRP.
6. L'utilisation de tout carburant qui est couramment disponible lorsque le maté-
riel fonctionne, sauf si les instructions écrites d'entretien de BRP affirment que
ce carburant pourrait nuire au système de contrôle des émissions du matériel
et l'opérateur peut facilement trouver le bon carburant. Voir les sections Entre-
tien et Carburant.
Période de garantie liée aux émissions
La Garantie liée aux émissions est valide pour la période suivante selon la première
éventualité:
Composants liés aux émissions d'échappement
Composants liés au système de récupération des
vapeurs d'essence
HEURES
500
S. O.
______________
MOIS
KILOMÈTRES
30
5000
24
S. O.
197
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