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MÉMOIRE DE DONNÉES
Généralités
Des boîtiers électroniques sont
montés dans le véhicule. Les
boîtiers électroniques traitent
des données qu'ils reçoivent
par ex. des capteurs du vé-
hicule, génèrent eux-mêmes
ou échangent entre eux. Cer-
tains boîtiers électroniques
sont nécessaires pour le fonc-
tionnement sûr du véhicule
ou servent d'assistance pour
la conduite (par ex. systèmes
d'assistance). En outre, les boî-
tiers électroniques assurent des
fonctions de confort ou d'info-
divertissement.
Les informations relatives
aux données enregistrées ou
échangées peuvent être obte-
nues auprès du constructeur
du véhicule, par ex. par une
brochure séparée.
Titulaire
Chaque véhicule est pourvu
d'un numéro d'identification
unique. Selon le pays concerné,
le propriétaire du véhicule
peut être identifié à l'aide du
numéro d'identification du
véhicule, de la plaque d'im-
matriculation et des autorités
compétentes. De plus, il existe
d'autres possibilités permettant
de déterminer le conducteur
ou le propriétaire du véhicule
à partir des données relevées
dans le véhicule, par ex. par
l'intermédiaire du compte
ConnectedDrive utilisé.
Droits en matière de
protection des données
Les utilisateurs de véhicule
disposent, conformément au
droit applicable en matière
de protection des données,
de certains droits vis-à-vis du
constructeur du véhicule ou de
l'entreprise qui collecte et traite
les données personnelles.
Les utilisateurs de véhicule
disposent d'un droit à l'infor-
mation gratuit et complet vis-
à-vis d'entreprises qui enre-
gistrent des données person-
nelles concernant l'utilisateur
du véhicule.
Ces entreprises peuvent être
les suivantes :
Constructeur du véhicule
Réparateurs agréés qualifiés
Ateliers spécialisés
Fournisseurs de services
Les utilisateurs de véhicule
peuvent demander à obtenir
des informations sur la nature
des données personnelles en-
registrées, à quelles fins elles
seront utilisées et d'où celles-
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