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GARANTIE LIMITÉE BRP POUR LES ÉTATS MEMBRES
DE L'UNION EUROPÉENNE: QUAD CAN-AM
1) PORTÉE DE LA GARANTIE LIMITÉE
Bombardier Produits Récréatifs inc. («BRP»)* garantit ses quads Can-Am
année-modèle 2008 neufs et non utilisés vendus par des distributeurs/
concessionnaires BRP autorisés («Distributeurs/Concessionnaires») dans les
états membres de l'Union Européenne contre tout vice de conception ou de
fabrication pour la période décrite ci-dessous.
Toutes les pièces et tous les accessoires d'origine quad Can-Am installés par un
Distributeur/Concessionnaire BRP autorisé au moment de la livraison du quad
Can-Am 2008 bénéficient de la même garantie que le quad.
L'utilisation du produit à des fins de course ou autre compétition, à n'importe quel
moment, même par un propriétaire antérieur, annulera la présente garantie.
2) EXCLUSIONS – NE SONT PAS COUVERTS
PAR LA GARANTIE
Les items suivants ne sont, en aucune circonstance, couverts par la garantie:
• L'usure normale;
• Les éléments d'entretien de routine, les mises au point et réglages (pièces et
main d'œuvre);
• Les dommages causés par le défaut de se conformer aux normes d'entre-
tien et/ou de remisage telles que stipulées dans le Guide du conducteur Quad
Can-Am;
• Les dommages résultant de l'enlèvement de pièces, de réparations, entretien
ou service incorrects, de la modification ou de l'utilisation de pièces n'ayant
pas été fabriquées ou approuvées par BRP, ou encore les dommages résul-
tant de réparations effectuées par une personne n'étant pas un Distributeur/
Concessionnaire autorisé;
• Les dommages causés par un usage abusif, une utilisation anormale, la négli-
gence, ou encore une utilisation non conforme aux recommandations du Guide
du conducteur Quad Can-Am;
• Les dommages résultant d'un accident, d'une submersion, d'un incendie, d'un
vol, d'un acte de vandalisme ou de tout cas de force majeure;
• L'utilisation de carburants, d'huiles ou de lubrifiants ne convenant pas au pro-
duit (voir le Guide du conducteur);
• L'ingestion de neige ou d'eau dans le moteur;
• Les dommages indirects ou de tout autre dommage, y compris entre autres
le remorquage, le remisage, les appels téléphoniques, la location, le recours à
un taxi, les inconvénients, les couvertures d'assurance, le remboursement de
prêts, les pertes de temps et les pertes de revenus.
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MC
2008
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