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Garantie
Garantie
Manuel d'utilisation du système d'aspirateur chirurgical à ultrasons CUSA
Integra LifeSciences Corporation et ses filiales en propriété exclusive
(ci-après « Integra ») offre aux distributeurs agréés d'Integra et à
l'acquéreur initial la garantie exclusive que chaque nouveau produit
Integra® CUSA®, Clarity Ultrasonic Surgical Aspirator System (Système
d'aspirateur chirurgical à ultrasons, « CUSA Clarity ») est exempt de
défauts de fabrication, pièces et main-d'œuvre, dans des conditions
normales d'utilisation et de maintenance, pendant une période d'un (1) an
à compter de la date de livraison (« Période de garantie ») par Integra (ou
son distributeur agréé) à l'acquéreur initial, mais en aucun cas après la
date d'expiration mentionnée sur tout étiquetage du produit (ci-après la
Période de garantie). Pour les besoins des produits vendus par Integra à
travers un distributeur agréé d'Integra, on entend par « acquéreur initial »
l'acheteur de produits Integra auquel un distributeur agréé d'Integra vend le
produit en premier lieu. L'acheteur d'origine est ci-après désigné le Client.
1.1.
Couverture. Au cours de la Période de garantie, Integra devra
fournir un service d'entretien et de maintenance à titre gratuit
conformément aux dispositions de l'Article3 de la présente
Garantie, afin que l'Appareil soit conforme aux spécifications
définies dans le Manuel d'utilisation du système d'aspirateur
chirurgical à ultrasons CUSA Clarity, ce manuel d'utilisation
pouvant être modifié de temps à autre par Integra (les
« Spécifications »).
1.2.
Exclusions. La Garantie ne doit en aucun cas s'appliquer à la
façon d'entretenir ou d'assurer la maintenance de l'Appareil ou au
remplacement de ses pièces, dans les cas suivants :
(i)
utilisation de l'Appareil avec des aiguilles, des conduits, des
cartouches et des sets de tubulure et accessoires autres que ceux
fabriqués par Integra LifeSciences ;
(ii)
défauts découlant de matériaux ou de pièces fournies, modifiées
ou conçues par une personne autre qu'un agent d'entretien agréé
d'Integra (l'« Agent d'entretien » d'Integra) ;
(iii)
défauts découlant d'une installation, d'un entreposage ou d'une
utilisation inapproprié(e) ou négligent(e) de l'Appareil ou d'un
composant de celui-ci, y compris, mais sans limitation,
l'exploitation de l'Appareil autrement que conformément aux
instructions fournies dans le Manuel utilisateur ;
SECTION B
Clarity
®
B-1
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