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B-4
TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE,
CONCERNANT L'ÉQUIPEMENT OU LES MAINTENANCES,
DIAGNOSTICS,
OFFERTES AU TITRE DE LA GARANTIE, Y COMPRIS MAIS
SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ
MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER,
ET TOUTE GARANTIE IMPLICITE DÉCOULANT D'UNE
EXÉCUTION OU D'UNE TRANSACTION, D'UN USAGE OU
D'UNE NÉGOCIATION OU AUTRE, OU DE L'APPLICATION
D'UNE GARANTIE DE QUALITÉ, AINSI QUE DE TOUTE
GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE AUX PATIENTS.
En outre, la présente garantie ne pourra s'appliquer, et Integra ne
pourra être tenu responsable, en cas de perte en lien avec
l'acquisition ou l'utilisation de tout produit Integra réparé par
quiconque autre qu'un représentant Integra agréé, ou ayant subi
une quelconque altération qui, à la seule discrétion d'Integra,
affecte sa stabilité et sa fiabilité, ou ayant été soumis à une
utilisation inadéquate, une négligence ou un accident, ou ayant été
utilisé d'une quelconque manière non conforme aux instructions
fournies par Integra.
EN AUCUN CAS INTEGRA, SES FILIALES, CESSIONNAIRES
OU AGENTS DE MAINTENANCE NE POURRONT ÊTRE TENUS
RESPONSABLES DE LA PERTE D'UTILISATION, DE REVENU
OU DE PROFIT OU DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT,
ACCESSOIRE, CONSÉCUTIF, SPÉCIAL, OU PUNITIF EN LIEN
AVEC L'ACQUISITION OU L'UTILISATION DE TOUT PRODUIT
INTEGRA OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE, DÉCOULANT DE LA
RESPONSABILITÉ CIVILE DU SOUS-TRAITANT, DE LA
GARANTIE OU DE TOUTE EXÉCUTION OU VIOLATION PAR
INTEGRA, SES FILIALES, CESSIONNAIRES OU AGENTS DE
MAINTENANCE CONFORMÉMENT AUX PRÉSENTES, AU-
DELÀ DES MONTANTS PAYÉS PAR LE CLIENT À INTEGRA
PENDANT LA PÉRIODE DE GARANTIE.
5. 2
Le Client accepte, nonobstant l'assistance technique fournie au
titre de la garantie par Integra ou ses représentants, d'assumer
l'entière responsabilité de tous les traitements effectués ou tentés
sur l'Équipement.
INTEGRA N'EFFECTUE AUCUNE DÉCLARATION ET N'OFFRE
AUCUNE GARANTIE QUANT À L'EFFICACITÉ DE L'ÉQUIPEMENT OU
DE L'ASSISTANCE TECHNIQUE DEVANT ÊTRE FOURNIE PAR
INTEGRA, SES FILIALES, CESSIONNAIRES OU AGENTS DE
MAINTENANCE, AUX FINS DU TRAITEMENT PARTICULIER QUE LE
CLIENT S'ENGAGE À EFFECTUER POUR DES TIERS. En outre, le
Client ne pourra effectuer aucune réclamation auprès d'Integra ou de l'une
de ses filiales, cessionnaires ou représentants concernant l'efficacité de
l'Équipement ou de ladite assistance technique ou toute réclamation par
des tiers liée à un quelconque traitement entrepris par le Client.
Manuel d'utilisation du système d'aspirateur chirurgical à ultrasons CUSA
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