Table des Matières
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– Les dommages causés par un usage abusif, une utilisation anormale, la négli-
gence, ou l'utilisation du produit de façon non conforme aux recommandations
du Guide du conducteur;
– Les dommages résultant d'un accident, d'une submersion, d'un incendie, d'un
vol, d'un acte de vandalisme ou de tout cas de force majeure;
– L'utilisation de carburants, d'huiles ou de lubrifiants ne convenant pas au
produit (voir le Guide du conducteur);
– Les dommages résultant de la rouille, de la corrosion ou de l'exposition aux élé-
ments naturels;
– Les dommages résultant d'un blocage par ingestion d'un objet au système de
refroidissement ou de la turbine;
– Les dommages causés par l'ingestion d'eau;
– Les dommages reliés au gelcoat y compris entre autres les boursouflures ou la
délamination de la fibre de verre due aux boursouflures, rainures et fissures su-
perficielles; et
– Le préjudice résultant de dommages non raisonnablement prévisibles, de
dommages indirects ou de tout autre dommage, y compris entre autres le
remorquage, le remisage, les appels téléphoniques, la location, le recours à
un taxi, les inconvénients, les couvertures d'assurance, le remboursement de
prêts, les pertes de temps et les pertes de revenus.
4. DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie limitée entrera en vigueur à compter de la première des deux
dates suivantes: (1) la date de livraison au premier acheteur au détail ou; (2) la date
à laquelle le produit est mis en service pour la première fois, et pour les périodes
suivantes:
1. Utilisation privée: DOUZE (12) MOIS CONSÉCUTIFS.
2. Utilisation commerciale: QUATRE (4) MOIS CONSÉCUTIFS. Une motomarine
est considérée comme étant utilisée commercialement lorsqu'elle est utilisée
pour générer un revenu ou dans le cadre d'un emploi à n'importe quel durant la
période de garantie. Une motomarine est aussi considérée comme étant utili-
sée commercialement lorsqu'elle est identifiée ou immatriculée pour utilisation
commerciale. Il s'agit d'une période de garantie minimale qui peut être prolon-
gée par tout programme promotionnel de garantie pertinent, selon le cas.
3. En ce qui concerne les composants reliés aux émissions, veuillez également
vous référer à la section
SIONS
plus loin.
4. Pour les motomarines Sea-Doo produites par BRP pour la vente dans l'État de
la Californie ou de New York et initialement vendues à des résidents de l'État
de Californie ou de New York, veuillez également vous référer à la Déclaration
de garantie de contrôle des émissions en Californie et dans l'État de New York
ci-énoncée.
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de services
en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée au-delà de sa date
d'échéance originale.
GARANTIE DE L'EPA DES É.-U. RELIÉE AUX ÉMIS-
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