Table des Matières
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INFORMATION SUR LES ÉMISSIONS
D'ÉCHAPPEMENT
Responsabilité du
fabricant
Les
fabricants
doivent déterminer les niveaux d'émis-
sion de chaque famille de puissance
des moteurs construits à partir de
1999 et les certifier auprès de l'Envi-
ronmental Protection Agency (EPA)
des États-Unis d'Amérique. Au mo-
ment de la fabrication, on doit apposer
sur chaque motomarine une étiquette
d'information qui indique les niveaux
d'émission et les caractéristiques du
moteur.
Responsabilité du
concessionnaire
Lors de l'entretien de toutes les moto-
marines Sea-Doo fabriquées à partir de
1999 qui portent une étiquette d'infor-
mation sur les dispositifs antipollution,
les réglages doivent être conformes
aux caractéristiques écrites du fabri-
cant.
Le remplacement ou la réparation de
tout composant relié aux émissions
doit être exécuté de manière à mainte-
nir des niveaux d'émission conformes
aux normes de certification prescrites.
Les concessionnaires ne doivent pas
modifier le moteur d'une façon qui en
changerait la puissance ou augmente-
rait les niveaux d'émission au-delà des
caractéristiques prédéterminées du
fabricant.
Entre autres exceptions à ces me-
sures, on trouve les changements
prescrits par les fabricants, comme les
réglages relatifs aux hautes altitudes.
______________
112
de
motomarines
Responsabilité du
propriétaire
Le propriétaire/conducteur doit voir
à l'entretien de son moteur afin de
maintenir des niveaux d'émissions
conformes aux normes de certification
prescrites.
Le propriétaire/conducteur ne doit pas
modifier ni laisser quiconque modifier
le moteur d'une façon qui en change-
rait la puissance ou augmenterait les
niveaux d'émission au-delà des carac-
téristiques prédéterminées du fabri-
cant.
Réglementation de l'EPA
sur les émissions
Toutes les motomarines Sea-Doo 1999
et celles fabriquées ultérieurement par
BRP ont reçu la certification de l'EPA.
Elles sont conformes aux exigences de
la réglementation pour le contrôle de
la pollution de l'air par les moteurs des
nouvelles motomarines. Cette certi-
fication est conditionnelle à certains
réglages effectués selon les normes
de fabrication. Pour cette raison, il
faut, lors de l'entretien du produit, se
conformer à la marche à suivre du fa-
bricant et, si possible, revenir à la pre-
mière intention de la conception.
Les responsabilités énumérées ci-
dessus sont d'ordre général; il ne s'agit
pas de la liste complète des règle-
ments relatifs aux exigences de l'EPA
sur les émissions d'échappement des
produits marins. Pour obtenir plus d'in-
formations sur le sujet, contacter:
U.S. Environmental Protection Agency
1200 Pennsylvania Ave. NW
Mail code 6403J
Washington DC 20460
SITE INTERNET DE L'EPA:
http://www.epa.gov/otaq
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