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13.
Déclaration de conformité
d'un bateau de plaisance aux exigences de conception, de construction,
et d'émissions sonores de la directive 94/25/CE, amendée par la directive 2003/44/CE
Nom du constructeur :
Adresse :
Ville :
Organisme Notifié pour l'évaluation
de la conception et de la construction :
Adresse :
Brooktorkai 18
Ville :
Hambourg
N° de certificat d'examen CE de type : 92086-1/1 (cat. A) 92086-1/2 (cat. B)
Organisme Notifié pour l'évaluation des émissions sonores :
Adresse :
Ridlerstrasse 65
Ville :
80339 Munich DE
Rapport d'examen :
Module utilisé pour l'évaluation de la construction :
Module utilisé pour l'évaluation des émissions de gaz d'échappement :
Autres directives communautaires appliquées :
Description du bateau :
Bavaria
Nom commercial du bateau :
Type de bateau :
voilier
bateau à moteur
pneumatique
autre :
Type de coque :
monocoque
multicoque
autre :
Catégorie de conception maximale :
A
B
C
Puissance moteur max. recommandée (kW) :
Puissance moteur installée (le cas échéant) (kW) :
Longueur de coque (m) : 13,60
Cette déclaration de conformité est délivrée sous la seule responsabilité du constructeur. Je soussigné, déclare au nom du constructeur du bateau,
que le bateau mentionné ci-dessus est conforme à toutes les exigences essentielles applicables de la manière spécifiée (et qu'il est conforme au type
pour lequel le certificat d'examen CE de type a été délivré).
Effacer le texte entre parenthèses s'il n'y a pas eu d'examen CE de type.
Date (aaaa-mm-jj) : _________________
Nom et fonction : Constantin von Bülow (Manager)
Identification de la personne habilitée à signer au nom du constructeur ou de son mandataire autorisé.
Bavaria Yachtbau GmbH
Bavariastrasse 1
Giebelstadt
Germanischer LLoyd SE
Code postal : 20457
TÜV SÜD Product Service Gmbh
CIN: DE-BAV L46
Type ou numéro :
Matériaux de construction :
aluminium, almasilicium
plastique, résine armée
acier
bois
autre :
Pont/pontage (EN ISO 12217) :
entièrement ponté
partiellement ponté
non ponté/coque ouverte
autre :
D
55 kW
kW
Largeur (m) :
4,35
Ville : Giebelstadt
Code postal : 97232 Pays :
Date (jour/mois/année) : 2013 / 09 / 12
Code postal :
Date (aaaa-mm-jj) : 29-08-2008
A
Aa
B+C
B+D
A
Aa
G
H
Cruiser 46
Mode de propulsion principal :
Type de moteur :
Tirant d'eau maxi (m) :
Cat. A: 1,80 / 2,17 m Cat.B: 1,82 / 2,18 m
86
Manuel du propriétaire
DE
N° ID : 0098
Pays : DE
N° ID : 0123
Pays : DE
B+E
B+F
B+C
voiles
moteur à essence
moteur diesel
moteur électrique
avirons
autre :
hors-bord
in-bord (intérieur)
embase arr. prop. avec échap. intégré
embase arr. prop. sans échap. intégré
autre :
G
H
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