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4DCONCEPT
Matières recyclées / véhicules hors d'usage
Le Constructeur atteste, par application des
dispositions de la réglementation européenne
(Directive 2000/53) et de la réglementation
no 1094 de 2010 (amendement) sur les véhicules
hors d'usage (responsabilité du producteur),
qu'elle atteint les objectifs fixés par celles-ci et
que des matières recyclées sont utilisées dans la
fabrication des produits qu'elle commercialise.
Les reproductions et traductions même partielles
de ce document sont interdites sans autorisation
écrite du Constructeur.
Imprimé en UE
08-23
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