Chapitre 8 : Autres Aspects Commerciaux; Limitation De Responsabilité; Documentation Technique; Normes Techniques De Sécurité - Arthrex Angel cPRP Mode D'emploi

Chapitre 8 : Autres aspects commerciaux

Ce document n'est pas un document de garantie. Pour les informations relatives à la garantie, y compris les
avis de non-responsabilité, les exclusions, les conditions et les dispositions correspondantes, se reporter à la
rubrique « Garantie des produits Arthrex aux États-Unis » du site Web
www.arthrex.com, dont
Limitation de responsabilité
NI ARTHREX, INC. NI LE FABRICANT NE POURRONT ÊTRE TENUS POUR
RESPONSABLES DE DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, QUE CE
SOIT POUR VIOLATION DE LA GARANTIE, RUPTURE DE CONTRAT,
NÉGLIGENCE OU TOUT AUTRE ACTE DÉLICTUEL OU SUR LA BASE D'UNE
RESPONSABILITÉ STRICTE THÉORIQUE.

Documentation technique

a) Les produits sont fournis complets, avec la documentation appropriée, où figurent
notamment des instructions pour une bonne utilisation, ainsi que la liste des entretiens de
routine. D'autres informations peuvent concerner les consommables requis pour la bonne
utilisation de l'appareil.
b) Toute la documentation, ainsi que les informations, les plans et les descriptions figurant
dans la notice ou fournis à l'utilisateur pour quelque raison que ce soit seront considérés
comme confidentiels et étant la propriété exclusive d'Arthrex, Inc. Ce matériel ne pourra
par conséquent pas être publié, diffusé, copié ou reproduit, par quelque procédé que ce
soit et pour n'importe quel usage ni être consulté par quiconque, intégralement ou en
partie, sans l'autorisation spécifique préalable du fabricant.
c) Le fabricant se réserve le droit d'effectuer sans préavis des modifications ou des mises à
jour du contenu de la documentation fournie précédemment.
Normes techniques de sécurité
a) Les normes de sécurité applicables à la fabrication du système Angel sont celles en
vigueur dans le pays de destination du système concerné au moment de sa
commercialisation.
b) En Europe, la sécurité vis-à-vis des risques électriques, mécaniques, d'explosion et
d'incendie, en matière d'appareils électromédicaux, est définie par les normes
harmonisées suivantes :
EN 60601-1 : Appareils électromédicaux – Partie 1 : exigences générales pour la sécurité,
qui met en application les exigences de la norme internationale
CEI 601-1 : Appareils électromédicaux – Partie 1 : règles générales de sécurité, publiée
par la Commission électrotechnique internationale
Système Angel cPRP Mode d'emploi
®
les dispositions sont ajoutées ici pour référence.
Autres aspects commerciaux
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