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En cas de conduite sur des voies ou des chemins publics, les gyrophares doivent être
allumés et ce, quelque soit le moment de la journée.
En tant que machine automotrice, d'une vitesse maximale de 20 km/h, l'euro-Maus4
n'est pas soumise au devoir d'homologation et d'immatriculation. Il faut cependant
fixer un panneau, sur le côté gauche de la machine, sur lequel les données suivantes,
clairement lisibles et indélébiles sont indiquées:
– Nom et prénom du propriétaire ainsi que son domicile et son adresse complète.
Pour la version dont la vitesse est supérieure à 20 km/h, l'euro-Maus4 est soumise
au devoir d'homologation et d'immatriculation. De plus, le véhicule doit être assuré
contre les dommages par le biais de la responsabilité civile du propriétaire du véhicule,
conformément aux prescriptions régionales en vigueur.
Pour chaque variante, les conditions suivantes doivent toujours être remplies:
– Le conducteur du véhicule doit toujours être aidé par un instructeur lui donnant les
indications nécessaires pour une conduite sûre, dans le cas contraire, la sécurité
(par exemple à des croisements et jonctions de route ou dans des conditions
atmosphériques difficiles) n'est pas garantie.
– Seules des personnes connaissant les lieux, expérimentées et dignes de confiance
peuvent être engagées comme conducteur ou personnel accompagnateur.
– Le véhicule ne peut être conduit sur les voies et chemins publics que par des
conducteurs possédant le permis valide et requis (permis de conduire).
Le conducteur doit avoir avec lui, en plus de son permis de conduire valide,
l'autorisation générale d'exploitation de l'euro-Maus4.
– Aucune personne ne doit être transportée sur la plateforme devant la cabine
conducteur ni dans la cabine conducteur.
– Le propriétaire du véhicule ou son représentant doit informer chaque conducteur,
avant toute utilisation, de son engagement individuel dans la conduite en toute
sécurité du véhicule. L'instruction doit être confirmée par la signature des
conducteurs, des attestations. Le propriétaire du véhicule doit conserver les
attestations au moins un an.
– Vous trouverez un formulaire pour cette instruction au chapitre 9.
ROPA recommande, de faire une copie de cette instruction avant de la remplir.
– Comme déjà mentionné, l'autorité compétente régionale de la sécurité routière
peut fixer des obligations supplémentaires ou divergentes des prescriptions déjà
mentionnées. Il incombe au propriétaire et au conducteur du véhicule, l'entière
responsabilité de prendre connaissance de ces dispositions et de les respecter.
– Si des pièces ou des fonctions, dont l'état ou le mécanisme est déjà prescrit, sont
changées ultérieurement, "l'autorisation générale d'exploitation" n'est plus valable.
Il faut alors demander une nouvelle "autorisation générale d'exploitation" par la voie
administrative spécifique à chaque pays.
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2 Conduite sur route
Chapitre 2
Conduite sur route
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