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Lorsque le Licencié a développé un Module Externe
les conditions du Contrat ne s'appliquent pas à ce
Module Externe, qui peut être distribué sous un
contrat de licence di érent.
5.3.4 COMPATIBILITÉ AVEC LA LICENCE GNU GPL
Le Licencié peut inclure un code soumis aux
dispositions d'une des versions de la licence GNU
GPL dans le Logiciel modi é ou non et distribuer
l'ensemble sous les conditions de la même version de
la licence GNU GPL.
Le Licencié peut inclure le Logiciel modi é ou
non dans un code soumis aux dispositions d'une
des versions de la licence GNU GPL et distribuer
l'ensemble sous les conditions de la même version de
la licence GNU GPL.
Article 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
6.1 SUR LE LOGICIEL INITIAL
Le Titulaire est détenteur des droits patrimoniaux sur
le Logiciel Initial. Toute utilisation du Logiciel Initial
est soumise au respect des conditions dans lesquelles
le Titulaire a choisi de di user son œuvre et nul autre
n'a la faculté de modi er les conditions de di usion
de ce Logiciel Initial. Le Titulaire s'engage à ce que le
Logiciel Initial reste au moins régi par le Contrat et ce,
pour la durée visée à l'article 4.2.
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