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Produit À Garantie Limitée, Limitation Des Recours - LeMaitre AnastoClip Instructions D'utilisation

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  • FRANÇAIS, page 8
Produit à garantie limitée, limitation des recours
LeMaitre Vascular Inc. garantit que tous les soins possibles ont
été apportés à la fabrication de ce dispositif et que ce dernier
est adapté à la/aux indication(s) expressément indiquée(s)
dans ce mode d'emploi. Sauf indications contraires fournies
dans le présent document, LEMAITRE VASCULAR (DÉSIGNANT
DANS CETTE SECTION LEMAITRE VASCULAR, INC., SES FILIALES ET
LEURS EMPLOYÉS, CADRES, DIRECTEURS, GÉRANTS ET AGENTS
RESPECTIFS) N'OCTROIE AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE
CONCERNANT CE DISPOSITIF, QUE CE SOIT CONFORMÉMENT À LA
LOI OU D'UNE AUTRE MANIÈRE (Y COMPRIS, SANS QUE CETTE LISTE
SOIT LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE IMPLICITE QUANT À LA QUALITÉ
MARCHANDE OU L'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER) ET LA
DÉCLINE. Cette garantie limitée ne s'applique pas à l'usage abusif,
la mauvaise utilisation ou la conservation inappropriée de ce
dispositif par l'acheteur ou par un tiers quelconque. Le seul recours
pour violation de cette garantie limitée sera le remplacement ou
le remboursement du prix d'achat de ce dispositif (à la discrétion
de LeMaitre Vascular) après retour par l'acheteur du dispositif à
LeMaitre Vascular. Cette garantie cessera à la date d'expiration de
ce dispositif.
EN AUCUN CAS, LEMAITRE VASCULAR NE SERA TENU RESPONSABLE
DE TOUT DOMMAGE EXEMPLAIRE, PARTICULIER, IMMATÉRIEL,
INDIRECT OU DIRECT. EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ GLOBALE
DE LEMAITRE VASCULAR CONCERNANT CE DISPOSITIF, QUELLE
QUE SOIT SA PROVENANCE, AU TITRE D'UN PRINCIPE QUELCONQUE
DE RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, EXTRACONTRACTUELLE,
STRICTE OU AUTRE, NE DÉPASSERA LA SOMME DE MILLE DOLLARS
(USD 1 000), MÊME SI LEMAITRE VASCULAR A ETE AVERTI DE LA
POSSIBILITE DE CETTE PERTE ET CECI MÊME SI LE RECOURS INDIQUE
FAIT DEFAUT A SA VOCATION ESSENTIELLE. CES LIMITATIONS
S'APPLIQUENT À TOUTES RÉCLAMATIONS DE TIERS.
Une date de révision ou d'émission de ces instructions est incluse à
la dernière page de ces instructions d'utilisation pour information
de l'utilisateur. Si vingt-quatre (24) mois se sont écoulés entre
cette date et l'utilisation du produit, l'utilisateur contactera
LeMaitre Vascular pour savoir si des informations supplémentaires
sur le produit sont disponibles..
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