Table des Matières
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Les composantes reliées aux émissions qui sont incluses dans le tableau ci-des-
sous, qui sont installées sur des bateaux sport Sea-Doo 2006 certifiés par l'EPA
(voir la liste ci-dessous), et qui sont enregistrées aux États-Unis, sont couvertes
pour vingt-quatre (24) mois consécutifs ou deux cent (200) heures d'utilisation,
selon le premier des deux termes atteint. Si les deux cent (200) heures sont
atteintes durant la période normale de garantie, les composantes reliées aux
émissions continueront d'être couverts jusqu'à la fin de la période normale de
garantie.
Les bateaux sport Sea-Doo 2006 certifiés par l'EPA sont ceux équipés de moteur:
947 DI, 4-TEC et 4-TEC IC.
Composants reliés aux émissions:
– Capteur de position d'accélérateur (CPA)
– Sonde de température d'air (STA)
– Sonde de pression d'air (SPA)
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de services
en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée au-delà de sa date
d'échéance originale.
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de services
en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée au-delà de sa date
d'échéance originale.
3) CONDITIONS D'EXÉCUTION DE GARANTIE
La présente garantie ne s'applique qu'aux bateaux sport Sea-Doo 2006 achetés
en tant que véhicules neufs et non utilisés par leur premier propriétaire auprès
d'un concessionnaire BRP autorisé à distribuer des produits bateaux sport Sea-
Doo dans le pays où la vente a été conclue («le concessionnaire BRP»), et seule-
ment après que le processus d'inspection de prélivraison prescrit par BRP a été
effectué et documenté. La garantie n'entre en vigueur qu'après l'enregistrement
du bateau sport Sea-Doo en bonne et due forme auprès d'un concessionnaire
BRP. De plus, la garantie ne s'applique que si le bateau sport Sea-Doo est acheté
dans le pays où le propriétaire réside. Si les conditions précédentes ne sont pas
rencontrées, BRP n'a pas l'obligation d'honorer la garantie limitée reliée aux vé-
hicules en question et ce, tant pour une utilisation privée que commerciale. De
telles restrictions sont nécessaires afin que BRP puisse préserver le caractère
sécuritaire de ses produits ainsi que la sécurité de ses clients et du public.
Pour que la garantie soit maintenue, l'entretien de routine décrit dans le Guide du
conducteur doit être effectué dans les délais prescrits. BRP se réserve le droit
de rendre la couverture de garantie conditionnelle à la preuve que l'entretien a
été effectué adéquatement.
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