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8,3
En utilisant le Logiciel Telenav, vous
consentez à recevoir de Telenav toutes les
communications, y compris les
notifications, les contrats, les
communications exigées par la loi ou
d'autres informations liées au Logiciel
Telenav (collectivement dénommés les
« Notifications ») par voie électronique.
Telenav peut vous adresser de telles
Notifications en les publiant sur le site Web
de Telenav ou en les téléchargeant sur
votre appareil sans fil. Si vous souhaitez
ne plus recevoir de telles Notifications,
vous devez cesser d'utiliser le Logiciel
Telenav.
8,4
Le fait que Telenav ou vous-même
manquiez d exiger l'exécution de n importe
quelle disposition n'affectera pas le droit
de cette partie d'exiger une telle exécution
à tout moment par la suite, de même que
toute renonciation en cas de rupture ou de
violation du présent Contrat ne saurait
constituer une renonciation en cas de
rupture ou violation ultérieure ou une
renonciation à la disposition violée.
8,5
Si une disposition des présentes est jugée
inapplicable, une telle disposition sera
modifiée de manière à refléter l'intention
des parties et les dispositions restantes du
présent Contrat resteront pleinement
effectives.
Mustang (CZG) Vehicles Built From: 13-07-2015, GR3J 19A321 AGA frFRA, Edition date: 06/2015, First Printing
Appendices
8,6
Les intitulés figurent dans le présent
Contrat à titre indicatif uniquement, ne font
pas partie du présent Contrat et ne
sauraient affecter l'interprétation du
présent Contrat. Utilisés dans le présent
Contrat, les mots « incluent » et « y
compris » et leurs variantes ne sauraient
être limitatifs, mais seront considérés au
contraire comme suivis par les termes « de
manière non exhaustive ».
9. Conditions générales de fournisseurs
tiers
Le Logiciel Telenav utilise des cartes et
autres données concédées sous licence à
Telenav par des fournisseurs tiers, pour
votre bénéfice et celui d'autres utilisateurs
finaux. Le présent Contrat contient des
conditions applicables à ces sociétés (y
compris à la fin du présent Contrat), et
votre utilisation du Logiciel Telenav est
également assujettie à ces conditions.
Vous convenez de vous conformer aux
conditions supplémentaires suivantes,
applicables aux concédants de licences
tiers de Telenav :
9.1 Contrat de licence utilisateur final
exigé par HERE North America, LLC
Les données (les « Données ») sont
fournies pour votre usage personnel
uniquement et ne sauraient être revendues.
Elles sont protégées par des droits d'auteur
et couvertes par les conditions générales
suivantes qui sont acceptées par vous,
d'une part, et par Telenav (" Telenav ") et
ses concédants de licence (y compris leurs
concédants de licence et fournisseurs)
d'autre part.
© 2013 HERE. Tous droits réservés.
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