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Chapitre 15
DANS LA LIMITE DES LEGISLATIONS LOCALES, LES GARANTIES
ENONCEES CI-DESSUS SONT EXCLUSIVES ET AUCUNE AUTRE
GARANTIE OU CONDITION, ORALE OU ECRITE, N'EST EXPRIMEE
OU SOUS-ENTENDUE ET HP RECUSE EXPRESSEMENT TOUTES
GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITE
COMMERCIALE, DE QUALITE SATISFAISANTE OU DE BONNE
ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER.
Restriction de responsabilité et recours
En aucun HP ou ses filiales, ses sous-traitants ou fournisseurs ne pourront être
tenus pour responsables des dommages suivants :
1. dommages concernant la perte de données ou la restauration des logiciels ;
2. dommages liés à la mise en oeuvre de produits ou services de substitution
par le client ("coût de couverture") ;
3. dommages indirects, spéciaux ou accidentels (y compris la perte de profit,
la perte d'utilisation, l'interruption du client, les frais de récupération/
régénération de données), même si HP est informé de leur éventualité ;
4. réclamations tierce partie faites à l'encontre du client pour des pertes ou
des dommages.
Les NetServer ne sont pas spécifiquement conçus, fabriqués ni destinés à être
vendus en tant que pièces, composants ou sous-ensembles pour la planification, la
construction, la maintenance ou l'exploitation directe d'un site nucléaire. Le
client est seul responsable si les produits ou l'assistance achetés par le client sont
utilisés pour ces applications. Le client indemnisera HP pour toute perte,
dommage, dépense et responsabilité en relation avec ces utilisations.
HP est tenu responsable des dommages aux propriétés corporelles survenus
accidentellement à hauteur maximale de 300 000 dollars U.S. ou à hauteur du
montant qui a effectivement été payé pour le produit qui fait l'objet de la
réclamation, et des dommages pour atteintes corporelles ou décès, dans la mesure
où le tribunal compétent ait déterminé qu'un produit HP défectueux soit la cause
directe de ces dommages.
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Garantie et licence d'exploitation
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Dépannage
