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Informations de propriété
Ce manuel contient des informations relevant de la propriété d'Arthrex. Les informations
présentes, ainsi que les schémas et les documents connexes, sont la propriété exclusive
d'Arthrex et/ou de ses détenteurs de licence. Arthrex et/ou ses détenteurs de licence se réservent
la propriété des brevets, les droits d'auteur et autres droits sur ce document, ainsi que sur tous
les schémas, méthodologies de fabrication et reproductions.
Ce document, ainsi que tout document connexe, est confidentiel et protégé par les lois sur les
droits d'auteur. Il ne peut être ni dupliqué, ni transmis, ni transcrit, ni stocké dans un système de
recherche, ni traduit dans une langue vivante ou informatique sous quelque forme que ce soit ou
par quelque moyen que ce soit, électronique, mécanique, magnétique, manuel ou autre, ni
divulgué à des tiers, intégralement ou en partie, sans le consentement préalable écrit d'Arthrex.
Arthrex se réserve le droit de réviser cette publication et d'apporter des modifications
ponctuelles à son contenu, sans obligation de notification de ces révisions ou modifications,
sauf si la loi l'exige.
Garanties produit ; limitation de responsabilité
Garantie produit
Arthrex garantit expressément au client, pendant 1 an à compter de la date d'achat, que tous les
produits Arthrex achetés par le client sont exempts de tout défaut de matériau et de fabrication.
La responsabilité d'Arthrex porte sur le remplacement ou la réparation desdits produits s'avérant
défectueux en raison de vices de matériaux ou de fabrication. Toute plainte pour défaut de
matériaux ou de fabrication doit être soumise par écrit à Arthrex dans les trente (30) jours suivant
la découverte du défaut. Aucune plainte portant sur des produits altérés, négligés, endommagés
ou mal stockés ne sera prise en compte. Arthrex s'engage à assurer rapidement le remplacement
ou la réparation de tout produit présentant un défaut, un dysfonctionnement, une incapacité à se
conformer aux spécifications ou autrement défectueux.
L'utilisation d'agents de stérilisation ou de produits chimiques autres que ceux répertoriés dans
la section « Nettoyage et stérilisation » entraînera l'annulation de la garantie produit.
Cette garantie ne s'appliquera pas à un produit ayant subi une mauvaise utilisation, une
falsification ou une modification de la part du client.
La réparation ou le remplacement du produit défectueux par Arthrex constituera la seule solution
proposée au client dans le cadre de cette garantie.
LES TERMES DES GARANTIES EXPRIMÉES ICI REMPLACENT TOUTE AUTRE GARANTIE,
EXPRESSE OU IMPLICITE, ÉCRITE OU VERBALE (Y COMPRIS LES GARANTIES DE
COMMERCIALISATION OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER).
ARTHREX, INC. NE POURRA NULLEMENT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE
SPÉCIAL, INDIRECT, ACCIDENTEL, CONSÉCUTIF OU CONDITIONNEL, QU'ARTHREX AIT ÉTÉ OU
NON INFORMÉ DE L'ÉVENTUALITÉ DE CES DOMMAGES.
950-0027-01B
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