Esaote O-scan eXP Manuel De L'utilisateur page 8

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Pour pouvoir garantir la traçabilité du produit conformément aux
prescriptions de la norme EN ISO 13485 et de la directive européenne sur
les dispositifs médicaux 93/42/CEE (1993) et modifications suivantes,
ESAOTE S.p.A. demande au propriétaire original, en cas de transfert de la
propriété de l'appareil à un tiers, de le communiquer à ESAOTE S.p.A., ou
à une de ses filiales ou à un distributeur officiel à l'aide d'une copie du
formulaire suivant dûment rempli, ou d'une communication écrite
contenant toutes les données indiquées dans le formulaire. Les données
concernant l'appareil se trouvent sur sa plaque d'identification.
À : ESAOTE S.p.A.
Servizio Assicurazione Qualità
Via Enrico Melen, 77
16152 Gênes, Italie
[ou filiale]
[ou distributeur officiel]
Nom de l'appareil/système ESAOTE ...................................................
Code (RÉF) ....................................................................................
o
N
Nom et adresse du propriétaire original ..............................................
....................................................................................................
Nom et adresse du nouveau propriétaire.............................................
....................................................................................................
Signature.................................
6 / 6
TRAÇABILITÉ DU PRODUIT
FORMULAIRE POUR LA TRAÇABILITÉ DU PRODUIT
de série (S/N) ............................................................................

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