Termes De La Licence D'utilisation Du Logiciel Hp - HP color LaserJet 9500mfp Guide De Référence Utilisateur

DANS LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT LOCAL, EN AUCUN CASHP OU SES
FOURNISSEURS NE SERONT TENUS POUR RESPONSABLES DES DOMMAGES
DIRECTS, PARTICULIERS, ACCESSOIRES, INDIRECTS (Y COMPRIS LES PERTES DE
PROFITS ET DE DONNEES) OU AUTRES DOMMAGES RELATIFS A UN CONTRAT, UN
PREJUDICE OU AUTRE.
LES TERMES DE GARANTIE DE CETTE DECLARATION, SAUF DANS LES LIMITES
LEGALEMENT AUTORISEES, N'EXCLUENT PAS, NI NE LIMITENT, NI NE MODIFIENT
LES DROITS DE VENTE STATUTAIRES OBLIGATOIRES APPLICABLES, MAIS
VIENNENT S'AJOUTER A CES DROITS.

Termes de la licence d'utilisation du logiciel HP

ATTENTION : L'UTILISATION DU LOGICIEL EST SOUMISE AUX TERMES DE LA
LICENCE D'UTILISATION DU LOGICIEL HP ENONCES CI-DESSOUS. L'UTILISATION
DU LOGICIEL INDIQUE VOTRE ACCEPTATION DES TERMES DE CETTE LICENCE. SI
VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DE CETTE LICENCE, VOUS POUVEZ
RENVOYER LE LOGICIEL ET OBTENIR UN REMBOURSEMENT COMPLET. SI LE
LOGICIEL EST LIVRE AVEC UN AUTRE PRODUIT, VOUS POUVEZ RENVOYER
L'INTEGRALITE DU PRODUIT NON UTILISE ET OBTENIR UN REMBOURSEMENT
COMPLET.
Les termes de licence suivants régissent l'utilisation du logiciel fourni, à moins que vous ne
disposiez d'un contrat distinct signé avec HP.
Octroi de licence d'utilisation
HP vous accorde une licence permettant l'utilisation d'un seul exemplaire du logiciel. Par
« utilisation », HP entend le stockage, le chargement, l'installation, l'exécution ou
l'affichage du logiciel. Vous n'êtes pas autorisé à modifier le logiciel, ni à en désactiver la
moindre option de licence ou de contrôle. Si vous bénéficiez d'une licence « d'utilisation
simultanée » du logiciel, ce dernier ne peut pas être utilisé simultanément par un nombre
d'utilisateurs supérieur au nombre maximum autorisé.
Propriété
Le logiciel et ses droits d'auteur sont détenus par HP et ses fournisseurs tiers. La licence
d'utilisation ne confère aucun titre ni droit de propriété sur le logiciel, et ne constitue pas
une vente des droits sur le logiciel. Les fournisseurs tiers de HP peuvent protéger leurs
droits en cas de violation des termes de cette licence.
Copies et adaptations
Vous pouvez uniquement effectuer des copies ou des adaptations du logiciel à des fins
d'archivage, ou lorsque la copie ou l'adaptation constitue une étape indispensable de
l'utilisation autorisée du logiciel. Vous devez reproduire tous les avis de copyright du
logiciel original sur toutes les copies ou adaptations. Vous n'êtes pas autorisé à copier le
logiciel sur un réseau public.
Désassemblage ou décodage interdit
Il est interdit de désassembler ou de décompiler le logiciel sans l'accord écrit préalable
de HP. Dans certaines juridictions, l'accord de HP peut ne pas être requis pour des
décompilations ou des désassemblages limités. Sur demande, vous fournirez à HP des
informations détaillées concernant tout désassemblage ou décompilation. Vous n'êtes pas
autorisé à décoder le logiciel sauf si le décodage est une étape incontournable de son
utilisation.
FRWW B Informations sur l'assistance 405