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Accord de licence d'utilisation du logiciel
Hewlett-Packard
ATTENTION : L'UTILISATION DU LOGICIEL EST SOUMISE AUX
TERMES DE LA LICENCE D'UTILISATION DU LOGICIEL HP
ENONCES CI-DESSOUS. VOUS INDIQUEZ PAR L'UTILISATION DU
LOGICIEL QUE VOUS ACCEPTEZ LES TERMES DE LA LICENCE.
TERMES DE LA LICENCE D'UTILISATION DU LOGICIEL HP
Les termes de la licence d'utilisation suivants régissent votre
utilisation du logiciel qui accompagne l'imprimante, sauf signature
d'un contrat distinct avec HP.
Octroi de licence. HP vous accorde une licence d'utilisation pour une
copie du logiciel. On entend par «utiliser» : stocker, charger, installer,
exécuter ou afficher le logiciel. Vous ne pouvez pas modifier le logiciel
ni en désactiver des caractéristiques de licence ou de commande. Si
vous avez une licence d'«utilisation simultanée» du logiciel, vous ne
pouvez pas permettre à un nombre d'utilisateurs supérieur au
nombre maximum autorisé d'utiliser le logiciel simultanément.
Propriété. HP ou ses fournisseurs tiers détiennent la propriété ainsi
que les copyrights du logiciel. Votre licence ne vous confère ni titre ni
propriété quant au logiciel et ne constitue pas une vente de droits
relatifs à dernier. Les fournisseurs tiers peuvent protéger leurs droits
en cas de violation de ces termes de licence.
Copies et adaptations. Vous ne pouvez faire des copies ou des
adaptations du logiciel qu'à des fins d'archivage ou lorsque la copie
ou l'adaptation constitue une étape essentielle de l'utilisation
autorisée du logiciel. Il vous faut reproduire tous les avis de copyright
du logiciel original sur les copies ou adaptations. Vous ne pouvez pas
copier le logiciel sur un réseau public.
Ni désassemblage ni déchiffrement. Vous ne pouvez ni désassembler
ni décompiler le logiciel à moins d'avoir obtenu le consentement écrit
préalable de HP. Dans certaines juridictions, le consentement de HP
peut ne pas être nécessaire pour un désassemblage ou une décom-
pilation limités. Sur demande, vous fournirez à HP des informations
raisonnablement détaillées concernant un désassemblage ou une
décompilation éventuels. Vous ne pouvez pas déchiffrer le logiciel à
moins qu'un déchiffrement ne constitue une étape nécessaire à
l'exploitation du logiciel.
182 Annexe E Garantie et licence d'utilisation
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