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Transfert. Le transfert du logiciel met automatiquement fin à votre
licence d'utilisation du logiciel. Lors du transfert, il vous faut remettre
le logiciel, y compris toute copie et documentation s'y rapportant, au
cessionnaire. La condition du transfert est que le cessionnaire
accepte les termes de la licence.
Dénonciation. HP peut mettre fin à votre licence sur notification pour
non-respect de l'un des termes de la licence. Si c'est le cas, il vous
faut immédiatement détruire le logiciel de même que toutes les
copies, adaptations et portions fusionnées.
Exigences d'exportation. Vous ne pouvez ni exporter ni réexporter le
logiciel ou toute copie ou adaptation en contravention de lois ou
règlements en vigueur.
Droits restreints du gouvernement des Etats-Unis. Le logiciel et toute
documentation l'accompagnant ont été développés avec des fonds
entièrement privés. Ils sont fournis et cédés sous licence, selon le
cas, en tant que «logiciels informatiques commerciaux» tels que
définis dans DFARS 252.227-7013 (oct. 1988), DFARS 252.211-7015
(mai 1991) ou DFARS 252.227-7014 (juin 1995), en tant qu'«articles
commerciaux» tels que définis dans FAR 2.101(a) (juin 1987) ou en
tant que «logiciels informatiques restreints» tels que définis dans
FAR 52.227-19 (juin 1987) (ou tout règlement d'agence ou clause
contractuelle équivalents). Seuls la clause DFARS ou FAR
correspondante ou l'accord d'utilisation du logiciel HP standard
relatif au produit en question vous accordent ces droits pour ces
logiciels et toute documentation les accompagnant.
Accord de licence d'utilisation du logiciel Hewlett-Packard 183
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