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Parties : désigne collectivement le Licencié et le Concédant.
Ces termes s'entendent au singulier comme au pluriel.
Article 2 - OBJET
Le Contrat a pour objet la concession par le Concédant au Licencié
d'une licence non exclusive, cessible et mondiale du Logiciel telle
que dé nie ci-après à l'article 5 pour toute la durée de protection des
droits portant sur ce Logiciel.
Article 3 - ACCEPTATION
3.1 L'acceptation par le Licencié des termes du Contrat est réputée
acquise du fait du premier des faits suivants :
* (i) le chargement du Logiciel par tout moyen notamment par
téléchargement à partir d'un serveur distant ou par chargement à
partir d'un support physique;
* (ii) le premier exercice par le Licencié de l'un quelconque des
droits concédés par le Contrat.
3.2 Un exemplaire du Contrat, contenant notamment un avertisse-
ment relatif aux spéci cités du Logiciel, à la restriction de garantie et
à la limitation à un usage par des utilisateurs expérimentés a été mis
à disposition du Licencié préalablement à son acceptation telle que
dé nie à l'article 3.1 ci-dessus et le Licencié reconnaît en avoir pris
connaissance.
Article 4 - ENTRÉE EN VIGUEUR ET DURÉE
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