Table des Matières
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avertis possédant des connaissances informatiques approfondies. Les
utilisateurs sont donc invités à charger et tester l'adéquation du logi-
ciel à leurs besoins dans des conditions permettant d'assurer la sécu-
rité de leurs systèmes et/ou de leurs données et, plus généralement, à
l'utiliser et l'exploiter dans les mêmes conditions de sécurité. Ce cont-
rat peut être reproduit et di usé librement, sous réserve de le conser-
ver en l'état, sans ajout ni suppression de clauses.
Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout logiciel dont le titu-
laire des droits patrimoniaux décide de soumettre l'exploitation aux
dispositions qu'il contient.
Article 1 - DÉFINITIONS
Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront écrits avec une
lettre capitale, auront la signi cation suivante :
Contrat : désigne le présent contrat de licence, ses éventuelles versi-
ons postérieures et annexes.
Logiciel : désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet et/ou de
Code Source et le cas échéant sa documentation, dans leur état au
moment de l'acceptation du Contrat par le Licencié.
Logiciel Initial : désigne le Logiciel sous sa forme de Code Source et
éventuellement de Code Objet et le cas échéant sa documentation,
dans leur état au moment de leur première di usion sous les termes
du Contrat.
Logiciel Modi é : désigne le Logiciel modi é par au moins une
Contribution.
Code Source : désigne l'ensemble des instructions et des lignes de
programme du Logiciel et auquel l'accès est nécessaire en vue de
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