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CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL LIBRE
Ce produit contient un logiciel distribué entièrement ou partielle-
ment sous licence publique générale GNU, Version 2 (GPL).
Vous trouverez ci-après l'intégralité de la version actuelle de ce texte
de licence.
Puisqu'il s'agit d'un logiciel libre de droits, ses développeurs déclinent
toute responsabilité en cas de dégâts ou dommages (physiques ou
moraux) dus à une mauvaise utilisation.
Veuillez noter que la garantie du matériel n'est bien entendu pas con-
cernée. Si vous avez des questions, n'hésitez pas à nous contacter.
Pour cela, rendez-vous sur www.pearl.fr.
Avertissement
Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une concertation
entre ses auteurs a n que le respect de deux grands principes préside
à sa rédaction :
* d'une part, le respect des principes de di usion des logiciels lib-
res : accès au code source, droits étendus conférés aux utilisateurs,
* d'autre part, la désignation d'un droit applicable, le droit fran-
çais, auquel elle est conforme, tant au regard du droit de la responsa-
bilité civile que du droit de la propriété intellectuelle et de la protec-
tion qu'il o re aux auteurs et titulaires des droits patrimoniaux sur un
logiciel.
Les auteurs de la licence CeCILL (pour Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel]
L[ibre]) sont :
Commissariat à l'Énergie Atomique - CEA, établissement public de
FR
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