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ANNEXE D : CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL DELL
Généralités
Cette licence restera valide tant qu'elle ne sera pas annulée. Elle sera annulée si
les conditions définies ci-dessus se concrétisent ou si vous ne respectez pas l'un
quelconque de ses termes. Au cas où elle serait annulée, vous vous engagez à
détruire le Logiciel et tous les éléments qui l'accompagnent, ainsi que toutes les
copies du Logiciel et de ses composants. Ce contrat est régi par les lois de l'état
du Texas. Chaque disposition de ce contrat est autonome. S'il s'avérait qu'une
disposition était impossible à appliquer, les provisions, termes ou conditions
restants de ce contrat resteraient en vigueur. Ce contrat lie les successeurs et
personnes assignées. Dell et vous-même vous engagez à renoncer, tant que la loi le
permet, à tout droit à un procès par jury, concernant le Logiciel ou ce contrat. Cette
clause n'étant pas valide dans certaines juridictions, elle peut ne pas s'appliquer
à vous. Vous reconnaissez que vous avez lu ce contrat, que vous le comprenez,
que vous vous engagez à être lié par ses termes et que le présent document
constitue l'intégralité du contrat exclusif entre vous et Dell concernant le Logiciel.
(Rév. 012306)
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