Chapitre 7 Service Après-Vente/Entretien De L'équipement/Garantie; Limitation De Responsabilité; Clause De Non-Responsabilité - nContact CS-3000 Mode D'emploi

Manuel d'utilisation du générateur RF CS–3000
Chapitre 7 Service après-vente/Entretien de l'équipement/Garantie
AtriCure, Inc. s'engage à fournir des services et une assistance à ses clients. Si vous
avez des questions concernant l'utilisation du système de coagulation nContact, merci
de contacter l'assistance clientèle :
Fabricant :
AtriCure Incorporated
7555 Innovation Way
Mason, Ohio 45040 États-Unis
Service clientèle :
1-866-349-2342 (appel gratuit depuis
les États-Unis)
1-513-755-4100 (téléphone)
GARANTIES
Limitation de responsabilité
Cette garantie et les droits et obligations qui en découlent doivent être interprétés et régis par les
lois de l'État de l'Ohio, États-Unis.
AtriCure, Inc. garantit ce produit contre tout défaut de matériau et de fabrication dans des conditions
normales d'utilisation et d'entretien préventif pendant la période de garantie indiquée ci-dessous.
L'obligation d'AtriCure en vertu de cette garantie se limite à la réparation ou au remplacement, à son
gré, de tout produit ou composant de produit qui a été renvoyé à AtriCure, Inc. ou à son Distributeur
dans le délai applicable indiqué ci-dessous et dont l'examen a révélé, à la satisfaction d'AtriCure, la
défectuosité. Cette garantie ne s'applique pas aux produits, ou composants de produit, qui ont été :
(1) affectés par une utilisation inappropriée par des dispositifs fabriqués ou distribués par des parties
non autorisées par AtriCure, Inc. (2) réparés ou modifiés hors de l'usine d'AtriCure d'une manière
qui, de l'avis d'AtriCure, affecte sa stabilité ou sa fiabilité, (3) soumis à une utilisation inappropriée,
à la négligence ou à un accident, ou (4) utilisés autrement que conformément aux paramètres,
instructions et directives de conception et d'utilisation du produit ou à des standards fonctionnels,
opérationnels ou environnementaux généralement acceptés dans l'industrie pour les produits
similaires. AtriCure n'a aucun contrôle sur l'exploitation, l'inspection, l'entretien ou
l'utilisation de ses produits après-vente, location ou transfert, et n'a aucun contrôle sur la
sélection des patients du client.
Les produits AtriCure sont garantis pour les périodes suivantes après expédition à l'acheteur
d'origine :
Générateur RF nContact .................................................. Un (1) an
Pédale .............................................................................. Un (1) an
Cordons électriques avec mise à la terre......................... Un (1) an
Câble de détection ........................................................... Un (1) an
LA PRÉSENTE GARANTIE REMPLACE ET EXCLUT TOUTES LES AUTRES GARANTIES QUI NE
SONT PAS EXPRESSÉMENT ÉNONCÉES AUX PRÉSENTES, QU'ELLES SOIENT EXPRESSES
OU IMPLICITES PAR L'EFFET DE LA LOI OU AUTREMENT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y
LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN
USAGE PARTICULIER, ET TOUTE AUTRE OBLIGATION OU RESPONSABILITÉ D'ATRICURE,
INC. ET CONSTITUE UN RECOURS EXCLUSIF DE L'ACHETEUR. ATRICURE, INC. NE SAURAIT
EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES SPÉCIAUX, ACCESSOIRES
OU CONSÉCUTIFS, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES RÉSULTANT
D'UNE PERTE D'UTILISATION, DE PROFITS, D'AFFAIRES OU DE CLIENTÈLE.
AtriCure, Inc. n'assume ni n'autorise aucune autre personne à assumer en son nom toute autre
responsabilité liée à la vente ou à l'utilisation d'un produit AtriCure Inc. Il n'y a aucune garantie qui
s'étend au-delà des termes présentés à moins qu'une garantie prolongée ne soit achetée avant
l'expiration de la garantie originale. Aucun agent, employé ou représentant d'AtriCure n'a le
pouvoir de modifier ce qui précède ou d'assumer ou de lier AtriCure à toute responsabilité
ou obligation supplémentaire. AtriCure, Inc. se réserve le droit d'apporter des modifications aux
produits fabriqués et/ou vendus par elle à tout moment sans encourir l'obligation d'apporter les
mêmes modifications ou des modifications similaires aux produits qu'elle a déjà fabriqués et/ou
vendus.
CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
Les utilisateurs assument la responsabilité d'approbation de l'état acceptable de ce produit avant
son utilisation et doivent s'assurer qu'il est utilisé uniquement de la manière décrite dans le présent
mode d'emploi. AtriCure, Inc. ne sera en aucun cas responsable de toute perte, dommage ou
dépense fortuite, spéciale ou consécutive, résultant d'une utilisation abusive délibérée de ce produit,
y compris toute perte, dommage ou dépense liée à des blessures corporelles ou à des dommages
matériels.
AtriCure, Inc.
Représentant agréé
pour l'Europe :
AtriCure Europe B.V.
De entrèe 260
1101 EE Amsterdam
NL
+31 20 7005560
ear@atricure.com
2021/09 Français
LBL-2123 Rév. G
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