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Déclaration de garantie limitée de Hewlett-Packard
PRODUIT HP
HP color LaserJet 1500L, 1500
1. HP garantit au client final que le matériel et les accessoires HP seront exempts de défauts de matériaux et de
fabrication à compter de la date d'achat et pour la période spécifiée ci-dessus. Si de tels défauts sont signalés
à HP au cours de la période de garantie, HP s'engage, à son entière discrétion, à réparer ou à remplacer les
produits dont les défauts ont été confirmés. Les produits de remplacement pourront être neufs ou quasi neufs.
2. HP garantit que les logiciels HP ne manqueront pas d'exécuter leurs instructions de programmation après la date
d'achat et pendant la période spécifiée ci-dessus, suite à des vices de matériaux et de fabrication, lorsqu'ils sont
correctement installés et utilisés. Si de tels défauts sont signalés à HP au cours de la période de garantie et qu'ils
empêchent l'exécution normale des instructions de programmation du logiciel, HP s'engage à remplacer le
logiciel.
3. HP ne garantit pas que le fonctionnement des produits HP sera ininterrompu ou sans erreur. Si HP est incapable,
dans un délai raisonnable, de réparer ou de remplacer un produit et de le remettre dans l'état décrit par la
garantie, vous pourrez bénéficier d'un remboursement équivalent au prix d'achat, à condition de retourner
rapidement le produit défectueux.
4. Les produits HP peuvent contenir des pièces reconstruites dont les performances équivalent celles de produits
neufs au niveau de leurs performances ou qui pourraient avoir été utilisées accessoirement.
5. La garantie ne couvre pas les défauts causés par (a) un entretien ou un étalonnage incorrect ou inadéquat,
(b) des logiciels, des interfaces, des composants ou des fournitures non-HP , (c) une modification ou une
utilisation non autorisée, (d) une exploitation en dehors des spécifications environnementales publiées pour le
produit, ou (e) une préparation ou un entretien incorrect du site.
6. DANS LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT LOCAL, LES GARANTIES CI-DESSUS SONT EXCLUSIVES ET
AUCUNE AUTRE GARANTIE OU CONDITION, ECRITE OU ORALE, N'EST EXPRIMEE OU IMPLICITE. HP
REJETTE SPECIFIQUEMENT TOUTE GARANTIE, CONDITION OU QUALITE LOYALE ET MARCHANDE,
QUALITE SATISFAISANTE OU ADAPTATION A UNE FIN PARTICULIERE IMPLICITE. Les limitations de la
durée des garanties implicites n'étant pas reconnues dans certains pays/régions, états ou provinces, la limitation
ou exclusion susmentionnée peut ne pas s'appliquer à votre cas. Cette garantie vous octroie des droits juridiques
spécifiques. Vous pouvez par ailleurs disposer d'autres droits variant d'un pays/région, d'un état ou d'une
province à l'autre.
7. La garantie limitée HP est valide dans tous les pays/régions ou lieux où HP possède un bureau d'assistance pour
le produit concerné et où HP a commercialisé ce produit. Le niveau du service sous garantie qui vous est offert
varie selon les normes locales. HP ne modifiera pas la forme, l'adaptation ou la fonction du produit afin de le
rendre utilisable dans un pays/région dans lequel il n'a jamais été envisagé de le faire fonctionner pour des
raisons juridiques ou réglementaires.
8. DANS LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT LOCAL, LES RECOURS ENONCES DANS CETTE CLAUSE DE
GARANTIE SONT LES RECOURS UNIQUES ET EXCLUSIFS DONT VOUS DISPOSEZ. A L'EXCEPTION DES
CAS PRECITES, EN AUCUN CAS HP OU SES FOURNISSEURS NE SERONT TENUS POUR
RESPONSABLES DES PERTES DE DONNEES OU DES DOMMAGES DIRECTS, PARTICULIERS,
ACCESSOIRES OU INDIRECTS (Y COMPRIS LES PERTES DE PROFITS ET DE DONNEES) OU DE TOUT
AUTRE DOMMAGE RELATIF A UN CONTRAT, UN PREJUDICE OU AUTRE. L'exclusion ou la limitation des
dommages fortuits ou consécutifs n'étant pas reconnue dans certains pays/régions, états ou provinces, la
limitation ou exclusion susmentionnée peut ne pas s'appliquer à votre cas.
LES TERMES DE GARANTIE DE CETTE DECLARATION, SAUF DANS LES LIMITES LEGALEMENT
AUTORISEES, N'EXCLUENT PAS, NI NE LIMITENT, NI NE MODIFIENT LES DROITS DE VENTE
STATUTAIRES OBLIGATOIRES APPLICABLES A CE PRODUIT, MAIS VIENNENT S'AJOUTER A CES
DROITS.
100 Service et assistance
DUREE DE LA GARANTIE
1 an, produit à renvoyer au centre de réparation agréé
FRWW
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