Système De Gestion Intégrée; Élimination; Remarque Relative À La Directive Deee 2002/96/Ce (Déchets D'équipements Électriques Et Électroniques); Directive Rohs 2002/95/Ce - ABB CoriolisMaster FCB330 Manuel Opérationnel

1.15 Système de gestion intégrée
ABB Automation Products GmbH dispose d'un système de
gestion intégrée (IMS) comportant :
— un système de gestion de la qualité ISO 9001:2008,
— un système de gestion de l'environnement
ISO 14001:2004,
— un système de gestion de la santé/sécurité au travail BS
OHSAS 18001:2007 et
— un système de gestion de la sécurité des données et de
l'information.
La protection de l'environnement fait partie intégrante de notre
politique d'entreprise.
L'impact sur l'environnement et la santé doit être le plus faible
possible lors de la fabrication, du stockage, du transport, de
l'utilisation et du recyclage de nos produits et solutions.
Ceci implique notamment l'utilisation parcimonieuse des
ressources naturelles. Nous communiquons ouvertement avec
le public par le biais des publications.
1.16 Élimination
Le présent produit est constitué de matériaux susceptibles
d'être recyclés par des entreprises de recyclage spécialisées.
10 OI/FCB300/FCH300-FR Rev. F | CoriolisMaster FCB330, FCB350, FCH330, FCH350
1.16.1 Remarque relative à la directive DEEE 2002/96/CE
(Déchets d'équipements électriques et
électroniques)
Ce produit n'est soumis ni à la directive DEEE 2002/96/CE ni
aux législations nationales correspondantes (en Allemagne,
p. ex. ElektroG)
Le produit doit être confié à une entreprise de recyclage
spécialisée. Il ne doit pas être déposé dans les points de
collecte communaux. Ceux-ci ne doivent être utilisés que pour
les produits à usage privé, conformément à la directive DEEE
2002/96/CE. Une élimination conforme des produits évite tout
impact négatif sur l'homme et l'environnement. Elle permet
également un recyclage des matières premières pouvant être
réutilisées.
Si l'élimination conforme de l'appareil usagé est impossible,
notre SAV est prêt à le reprendre et à le recycler (service
payant).

1.16.2 Directive ROHS 2002/95/CE

La loi ElektroG a permis de transposer dans le droit national
allemand les directives européennes 2002/96/CE (DEEE) et
2002/95/CE (RoHS). La loi ElektroG réglemente d'une part les
produits devant respecter un processus de collecte et
d'élimination ou de recyclage spécifique régulé en cas
d'élimination/en fin de vie. D'autre part, la loi ElektroG interdit
l'utilisation d'appareils électriques et électroniques contenant
des quantités spécifiques de plomb, de cadmium, de mercure,
de chrome hexavalent, de diphényles polybromés (PBB) et
d'esters diphényliques polybromés (PBDE) (interdictions de
substances).
Les produits livrés par ABB Automation Products GmbH ne
sont pas concernés par le champ d'application actuel des
interdictions de substances ou de la directive sur les anciens
appareils électriques et électroniques au sens de l'ElektroG. Si
les éléments nécessaires sont disponibles au moment
opportun, nous pourrons à l'avenir renoncer à utiliser ces
substances dans la fabrication des nouveaux produits.