Droits De Licence - Bucher RPF 30 Notice D'utilisation Et D'entretien

Droits de licence

DROITS DE LICENCE
Il est possible que les produits décrits dans cette notice d'utilisation et d'entretien
comprennent des programmes informatiques protégés par copyright stockés dans
des mémoires à semi-conducteurs ou autres supports.
La législation réserve à VASLIN BUCHER certains droits exclusifs de copyright
concernant les programmes ainsi protégés, notamment le droit de copier et de
reproduire, sous quelque forme que ce soit, lesdits programmes. En conséquence, il
est interdit de copier ou de reproduire, de quelque manière que ce soit, les
programmes informatiques protégés par copyright contenus dans les produits
décrits dans cette notice sans l'autorisation écrite de VASLIN BUCHER.
En outre, l'acquisition ne saurait en aucun cas conférer, directement, indirectement
ou de toute autre manière, une licence selon les droits de copyright, brevets, ou
demandes de brevets des détenteurs de ces droits, autre que la licence habituelle
d'utilisation non exclusive et sans redevance qui découle légalement de la vente du
produit.
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