Table des Matières
Publicité
3. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
LA PRÉSENTE GARANTIE EST CONVENUE ET REMPLACE TOUTE AUTRE
GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS ET SANS RESTREINDRE
TOUTE GARANTIE DE VALEUR MARCHANDE OU TOUTE GARANTIE DE
CONVENANCE À DES FINS OU UN USAGE PARTICULIER. DANS LA MESURE
OÙ ON NE PEUT Y RENONCER, LA DURÉE DES GARANTIES IMPLICITES SE
LIMITE À CELLE DE LA GARANTIE EXPRESSE. LES DOMMAGES IMPRÉVUS
ET INDIRECTS NE SONT PAS COUVERTS EN VERTU DE LA PRÉSENTE
GARANTIE. CERTAINS ÉTATS OU PROVINCES NE PERMETTENT PAS LES
RENONCIATIONS, RESTRICTIONS ET EXCLUSIONS SUSMENTIONNÉES; PAR
CONSÉQUENT, CES DERNIÈRES PEUVENT NE PAS VOUS CONCERNER. LES
DROITS SPÉCIFIQUES QUE CONFÈRE LA PRÉSENTE GARANTIE S'APPLI-
QUENT À SON TITULAIRE, QUI PEUT AUSSI AVOIR D'AUTRES DROITS QUI
VARIENT SELON LES ÉTATS OU LES PROVINCES.
Ni un distributeur, ni un concessionnaire BRP, ni aucune autre personne n'est
autorisée à faire des déclarations ou des représentations ou encore à offrir des
conditions garanties à propos du produit, qui sont autres que celles stipulées à
la présente garantie limitée. S'il y a lieu, ces actes ne pourront être opposables
à BRP. BRP se réserve le droit de modifier en tout temps la présente garantie,
cela n'ayant toutefois aucun effet sur les conditions de garantie applicables et en
vigueur lors de la vente des produits.
4. DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie entrera en vigueur à compter de la première des deux dates
suivantes: (i) la date de livraison au premier acheteur au détail ou; (ii) la date à
laquelle le produit est mis en service pour la première fois, et pour une période
de:
a) Utilisation privée: DOUZE (12) MOIS CONSÉCUTIFS.
b) Utilisation commerciale: QUATRE (4) MOIS CONSÉCUTIFS. Une motoma-
rine est considérée comme étant utilisée commercialement lorsqu'elle est
utilisée pour générer un revenu ou dans le cadre d'un emploi durant la pé-
riode de garantie. Une motomarine est aussi considérée comme étant utili-
sée commercialement lorsqu'elle est identifiée ou immatriculée pour utilisa-
tion commerciale.
c) En plus de la couverture ci-dessus, les composants directement liées au
dispositif antipollution (voir liste ci-dessous) sont couvertes pendant VINGT-
QUATRE (24) MOIS CONSÉCUTIFS OU 200 HEURES D'UTILISATION MO-
TEUR (jusqu'au premier des deux termes atteint).
COMPOSANTS RELIÉS AU DISPOSITIF ANTIPOLLUTION
Capteur de position d'ac célérateur (CPA)
Sonde de température d'air (STA)
Sonde de pression d'air (SPA)
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de services
en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée au-delà de sa date
d'échéance originale.
_____________________
134
Publicité
Table des Matières
